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SYND INTERCOMMUNAL DES ECOLES DE LA LANTERNE

Depuis 25/04/2006

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

CONFLANS-SUR-LANTERNE

Capital

Effectif

02

SYND INTER COM EAUX DU ROICHOT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

BOULIGNEY

Capital

Effectif

SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE DES EAUX D'HAUTEVELLE FRANCALMONT

Depuis 01/10/1965

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

HAUTEVELLE

Capital

Effectif

01

SYND INTER COM ASSAI SECTE SAINT-LOUP-S

Depuis 24/10/1974

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

SAINT-LOUP-SUR-SEMOUSE

Capital

Effectif

01

SYND INTER COM AMENAG BASSIN LA LANTERNE

Depuis 05/04/1984

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

CONFLANS-SUR-LANTERNE

Capital

Effectif

SYND INTER COM ALIME EN EAU POTAB BOULAY

Depuis 01/01/1973

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

BRIAUCOURT

Capital

Effectif

02

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

SAINT-LOUP-SUR-SEMOUSE

Capital

Effectif

COMMUNE DE BOULIGNEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BOULIGNEY

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE FLEUREY LES SAINT LOUP

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FLEUREY-LES-SAINT-LOUP

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE CUVE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CUVE

Capital

Effectif

02

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL DE SEMOUSE

Depuis 20/12/2001

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-LOUP-SUR-SEMOUSE

Capital

Effectif

COMMUNE DE CUVE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CUVE

Capital

Effectif

02

CC DE LA HAUTE COMTE

Depuis 01/01/2014

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-LOUP-SUR-SEMOUSE

Capital

Effectif

12

COMMUNE D ANJEUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ANJEUX

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE BOURGUIGNON LES CONFLANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BOURGUIGNON-LES-CONFLANS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE BRIAUCOURT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BRIAUCOURT

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE CONFLANS-SUR-LANTERNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CONFLANS-SUR-LANTERNE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE JASNEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

JASNEY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE CONFLANS-SUR-LANTERNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CONFLANS-SUR-LANTERNE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE JASNEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

JASNEY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SAINT-LOUP-SUR-SEMOUSE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-LOUP-SUR-SEMOUSE

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE SAINT-LOUP-SUR-SEMOUSE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-LOUP-SUR-SEMOUSE

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE SAINT-LOUP-SUR-SEMOUSE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-LOUP-SUR-SEMOUSE

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE DAMPIERRE LES CONFLANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DAMPIERRE-LES-CONFLANS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE HAUTEVELLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

HAUTEVELLE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE FONTAINE LES LUXEUIL

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FONTAINE-LES-LUXEUIL

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE MAGNONCOURT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MAGNONCOURT

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE SAINT-LOUP-SUR-SEMOUSE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-LOUP-SUR-SEMOUSE

Capital

Effectif

21

SYND INTERCOMMUNAL SCOLAIRE ECOLES DU PLANEY

Depuis 14/11/2006

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

CUVE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE DAMPIERRE LES CONFLANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DAMPIERRE-LES-CONFLANS

Capital

Effectif

02