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SYND INTER COM VALLEE DU HAUT BREUCHIN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

LA LONGINE

Capital

Effectif

01

SYND INTER COM REEMETEUR TV LA LONGINE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

CORRAVILLERS

Capital

Effectif

SI DES 5 COMMUNES

Depuis 04/01/2002

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

SAINTE-MARIE-EN-CHANOIS

Capital

Effectif

01

SYND INTER COM VALLEE DU HAUT BREUCHIN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

AMONT-ET-EFFRENEY

Capital

Effectif

01

SYND INTER COM POUR ALIME EN EAU POTAB F

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

LES FESSEY

Capital

Effectif

01

SYND INTER COM VALLEE DU HAUT BREUCHIN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

LA ROSIERE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE FAUCOGNEY ET LA MER

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FAUCOGNEY-ET-LA-MER

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE FAUCOGNEY ET LA MER

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FAUCOGNEY-ET-LA-MER

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE LA VOIVRE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA VOIVRE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SAINTE-MARIE-EN-CHANOIS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINTE-MARIE-EN-CHANOIS

Capital

Effectif

02

COMMUNE D ESMOULIERES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ESMOULIERES

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE FAUCOGNEY ET LA MER

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FAUCOGNEY-ET-LA-MER

Capital

Effectif

11

COMMUNAUTE DE COM DES MILLE ETANGS

Depuis 10/12/2002

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

FAUCOGNEY-ET-LA-MER

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COM DES MILLE ETANGS

Depuis 10/12/2002

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

FAUCOGNEY-ET-LA-MER

Capital

Effectif

COMMUNE LES FESSEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES FESSEY

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE CORRAVILLERS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CORRAVILLERS

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE LA LONGINE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA LONGINE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE FAUCOGNEY ET LA MER

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FAUCOGNEY-ET-LA-MER

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE LA VOIVRE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA VOIVRE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE BEULOTTE SAINT LAURENT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BEULOTTE-SAINT-LAURENT

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SAINTE-MARIE-EN-CHANOIS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINTE-MARIE-EN-CHANOIS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SAINTE-MARIE-EN-CHANOIS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINTE-MARIE-EN-CHANOIS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SAINTE-MARIE-EN-CHANOIS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINTE-MARIE-EN-CHANOIS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MONTCEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA MONTAGNE

Capital

Effectif

03

COMMUNE D AMONT ET EFFRENEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AMONT-ET-EFFRENEY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE LA PROISELIERE ET LANGLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA PROISELIERE-ET-LANGLE

Capital

Effectif

02

TRESORERIE GENERALE DE LA HAUTE-SAONE

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

FAUCOGNEY-ET-LA-MER

Capital

Effectif

COMMUNE DE LA LONGINE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA LONGINE

Capital

Effectif

02

COMMUNE D AMONT ET EFFRENEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AMONT-ET-EFFRENEY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE LA LONGINE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA LONGINE

Capital

Effectif

02

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