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SYND INTERCOM ENTRE COLOMBINE ET DURGEON

Depuis 25/03/1996

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

SAULX

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE CREVENEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CREVENEY

Capital

Effectif

01

COMMUNE VILLENEUVE BELLENOYE LA MAIZE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA VILLENEUVE BELLENOYE LA MAIZE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE CALMOUTIER

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CALMOUTIER

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE VAROGNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VAROGNE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE VELLEMINFROY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VELLEMINFROY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE VELLEMINFROY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VELLEMINFROY

Capital

Effectif

02

COMMUNAUTE COMMUNES DU PAYS DE SAULX

Depuis 21/12/2001

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAULX

Capital

Effectif

CC DU TRIANGLE VERT

Depuis 01/01/2014

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAULX

Capital

Effectif

12

CC DU TRIANGLE VERT

Depuis 01/01/2014

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAULX

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE LA CREUSE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA CREUSE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SAULX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAULX

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE SAULX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAULX

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE SAULX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAULX

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE SERVIGNEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SERVIGNEY

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE VELLEMINFROY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VELLEMINFROY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE VILORY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILORY

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE GENEVREY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GENEVREY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE CHATENOIS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHATENOIS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE GENEVREUILLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GENEVREUILLE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE LIEVANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LIEVANS

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE MOLLANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MOLLANS

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE SAULX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAULX

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE CALMOUTIER

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CALMOUTIER

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE CALMOUTIER

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CALMOUTIER

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE CHATENEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHATENEY

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE CHATENEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHATENEY

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE MAILLERONCOURT CHARETTE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MAILLERONCOURT-CHARETTE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE VILORY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILORY

Capital

Effectif

01

CC DU TRIANGLE VERT

Depuis 01/01/2014

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAULX

Capital

Effectif

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