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SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE DU CENTRE DE PREMIERE INTERVENTION DE LA LANTERNE

Depuis 20/09/2002

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Services du feu et de secours

Lieu

FAVERNEY

Capital

Effectif

SYND INTER COM EAUX DU VALLON DES CANES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

CUBRY-LES-FAVERNEY

Capital

Effectif

SYND INTERCOMMUNAL DES FONTENOTTES

Depuis 01/01/1964

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

PURGEROT

Capital

Effectif

01

SYNDICAT DES ECOLES DE LA SUPERBE

Depuis 27/07/1990

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

AMANCE

Capital

Effectif

SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE D'ETUDES ET D'AMENAGEMENT DE LA BASSE LANTERNE

Depuis 18/05/1989

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

FAVERNEY

Capital

Effectif

REGIE INTERCOM EXPLOITATION DU CABLE

Depuis 13/06/1997

Forme juridique

Régie d'une collectivité locale à caractère industriel ou commercial

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

CUBRY-LES-FAVERNEY

Capital

Effectif

SYND INTER COM RESEAU CABLE CUBRY MENOUX

Depuis 02/12/1996

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

MENOUX

Capital

Effectif

REGIE DISTRIBUTION RESEAU CABLE VIDEOCOMMUNICATION

Depuis 22/11/1991

Forme juridique

Régie d'une collectivité locale à caractère industriel ou commercial

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

SAINT-REMY-EN-COMTE

Capital

Effectif

SYND INTER COM RESEAU CABLE CUBRY MENOUX

Depuis 02/12/1996

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

CUBRY-LES-FAVERNEY

Capital

Effectif

COMMUNE DE LA VILLEDIEU EN FONTENETTE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA VILLEDIEU-EN-FONTENETTE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE FLEUREY-LES-FAVERNEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FLEUREY-LES-FAVERNEY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE NEUREY EN VAUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NEUREY-EN-VAUX

Capital

Effectif

02

SYND INTER COM ASSAI VALLEE SUPERBE

Depuis 19/02/1962

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

AMANCE

Capital

Effectif

SYNDICAT DU COLLEGE DE FAVERNEY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

FAVERNEY

Capital

Effectif

COMMUNE DE BAULAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BAULAY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE VAL SAINT ELOI

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE VAL-SAINT-ELOI

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE PURGEROT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PURGEROT

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MERSUAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MERSUAY

Capital

Effectif

02

DIRECTION REGIONALE DES DOUANES BESANCON

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

PURGEROT

Capital

Effectif

32

COMMUNE DE MENOUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MENOUX

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SAINT-REMY-EN-COMTE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-REMY-EN-COMTE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE BREUREY-LES-FAVERNEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BREUREY-LES-FAVERNEY

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE MERSUAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MERSUAY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MERSUAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MERSUAY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SAINT-REMY-EN-COMTE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-REMY-EN-COMTE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE BREUREY-LES-FAVERNEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BREUREY-LES-FAVERNEY

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE FAVERNEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FAVERNEY

Capital

Effectif

12

COMMUNE D'AMANCE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AMANCE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE BREUREY-LES-FAVERNEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BREUREY-LES-FAVERNEY

Capital

Effectif

11

COMMUNE D'EQUEVILLEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

EQUEVILLEY

Capital

Effectif

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