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SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES SAPEURS-POMPIERS D'ASPACH-LE-HAUT - MICHELBACH

Depuis 01/08/2013

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Services du feu et de secours

Lieu

ASPACH-MICHELBACH

Capital

Effectif

COUR D'APPEL DE COLMAR

Depuis 07/03/1980

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) régionale

Activité

Justice

Lieu

CERNAY

Capital

Effectif

42

SYNDICAT SCOLAIRE DE LA PETITE DOLLER DES COMMUNES D'ASPACH-LE-BAS, SCHWEIGHOUSE/THANN, ASPACH-MICHELBACH

Depuis 17/06/1975

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

ASPACH-LE-BAS

Capital

Effectif

12

SYNDICAT SCOLAIRE DE LA PETITE DOLLER DES COMMUNES D'ASPACH-LE-BAS, SCHWEIGHOUSE/THANN, ASPACH-MICHELBACH

Depuis 17/06/1975

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

ASPACH-MICHELBACH

Capital

Effectif

12

SYNDICAT SCOLAIRE DE LA PETITE DOLLER DES COMMUNES D'ASPACH-LE-BAS, SCHWEIGHOUSE/THANN, ASPACH-MICHELBACH

Depuis 17/06/1975

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

ASPACH-LE-BAS

Capital

Effectif

12

SYNDICAT SCOLAIRE DE LA PETITE DOLLER DES COMMUNES D'ASPACH-LE-BAS, SCHWEIGHOUSE/THANN, ASPACH-MICHELBACH

Depuis 17/06/1975

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

ASPACH-LE-BAS

Capital

Effectif

12

SYNDICAT SCOLAIRE DE LA PETITE DOLLER DES COMMUNES D'ASPACH-LE-BAS, SCHWEIGHOUSE/THANN, ASPACH-MICHELBACH

Depuis 17/06/1975

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

ASPACH-LE-BAS

Capital

Effectif

12

OFFICE NATIONAL DE LA CHASSE ET DE LA FAUNE SAUVAGE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Établissement public national à caractère administratif

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

CERNAY

Capital

Effectif

COMMUNE D'ASPACH-MICHELBACH

Depuis 01/01/2016

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ASPACH-MICHELBACH

Capital

Effectif

11

COMMUNAUTE DE COMMUNES CERNAY & ENVIRONS

Depuis 01/01/1997

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

CERNAY

Capital

Effectif

COMMUNE DE UFFHOLTZ

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

UFFHOLTZ

Capital

Effectif

12

DIRECTION DEPARTEMENTALE FINANCES PUBLIQUES HAUT RHIN

Depuis 15/11/2010

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

CERNAY

Capital

Effectif

41

TRESORERIE GENERALE DU HAUT-RHIN

Depuis 21/01/1983

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

CERNAY

Capital

Effectif

CC COMMUNAUTE DE COMMUNES DE THANN-CERNAY

Depuis 01/01/2013

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

CERNAY

Capital

Effectif

22

CC COMMUNAUTE DE COMMUNES DE THANN-CERNAY

Depuis 01/01/2013

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

CERNAY

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE WATTWILLER

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

WATTWILLER

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE CERNAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CERNAY

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE STEINBACH

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

STEINBACH

Capital

Effectif

12

DIR DES SERVICES FISCAUX DU HAUT RHIN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

CERNAY

Capital

Effectif

CC COMMUNAUTE DE COMMUNES DE THANN-CERNAY

Depuis 01/01/2013

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

CERNAY

Capital

Effectif

22

DEPARTEMENT DU HAUT RHIN

Depuis 03/10/1952

Forme juridique

Département

Activité

Administration publique générale

Lieu

CERNAY

Capital

Effectif

COMMUNE DE STEINBACH

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

STEINBACH

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE CERNAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CERNAY

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE MICHELBACH

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ASPACH-MICHELBACH

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNES CERNAY & ENVIRONS

Depuis 01/01/1997

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

CERNAY

Capital

Effectif

CC COMMUNAUTE DE COMMUNES DE THANN-CERNAY

Depuis 01/01/2013

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

CERNAY

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE CERNAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CERNAY

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE ASPACH LE HAUT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ASPACH-MICHELBACH

Capital

Effectif

COMMUNE DE CERNAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CERNAY

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE CERNAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CERNAY

Capital

Effectif

22