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48 Résultats :

GIP SYNERGIE ET MUTUALISATION DES ACTIONS DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE DE SANTE

Depuis 11/11/2006

Forme juridique

Groupement d'intérêt public (GIP)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

ROUFFACH

Capital

Effectif

LES HARAS NATIONAUX

Depuis 02/07/1999

Forme juridique

Établissement public national à caractère administratif

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

ROUFFACH

Capital

Effectif

TRESORERIE GENERALE DU HAUT-RHIN

Depuis 21/01/1983

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

ROUFFACH

Capital

Effectif

DIRECTION REGIONALE DES DOUANES MULHOUSE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

ROUFFACH

Capital

Effectif

31

COMMUNE DE ROUFFACH

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ROUFFACH

Capital

Effectif

21

DIRECTION DEPARTEMENTALE FINANCES PUBLIQUES HAUT RHIN

Depuis 15/11/2010

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

ROUFFACH

Capital

Effectif

41

COMMUNE DE GUNDOLSHEIM

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GUNDOLSHEIM

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE MUNWILLER

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MUNWILLER

Capital

Effectif

03

SI MAISON FOREST P.GUINIER A WINTZFELDEN

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique générale

Lieu

ROUFFACH

Capital

Effectif

TRESORERIE GENERALE DU HAUT-RHIN

Depuis 21/01/1983

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

ROUFFACH

Capital

Effectif

COMMUNE DE MUNWILLER

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MUNWILLER

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE PFAFFENHEIM

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PFAFFENHEIM

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE ROUFFACH

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ROUFFACH

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE ROUFFACH

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ROUFFACH

Capital

Effectif

21

SIVOM DE LA REGION DE ROUFFACH

Depuis 06/07/1966

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

ROUFFACH

Capital

Effectif

02

MIPIH

Depuis 08/12/1993

Forme juridique

Groupement d'intérêt public (GIP)

Activité

Administration publique générale

Lieu

ROUFFACH

Capital

Effectif

41

COMMUNE DE PFAFFENHEIM

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PFAFFENHEIM

Capital

Effectif

11

SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLE D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF DE L'OHMBACH

Depuis 01/01/2013

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

WESTHALTEN

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE WESTHALTEN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

WESTHALTEN

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE WESTHALTEN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

WESTHALTEN

Capital

Effectif

11

COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DE ROUFFACH VIGNOBLES ET CHATEAUX

Depuis 14/12/1993

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

ROUFFACH

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE PFAFFENHEIM

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PFAFFENHEIM

Capital

Effectif

11

TRESORERIE GENERALE DU HAUT-RHIN

Depuis 21/01/1983

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

ROUFFACH

Capital

Effectif

DIR DES SERVICES FISCAUX DU HAUT RHIN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

ROUFFACH

Capital

Effectif

DIRECTION DEPARTEMENTALE FINANCES PUBLIQUES HAUT RHIN

Depuis 15/11/2010

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

ROUFFACH

Capital

Effectif

41

SIB

Depuis 01/04/1993

Forme juridique

Groupement d'intérêt public (GIP)

Activité

Administration publique générale

Lieu

ROUFFACH

Capital

Effectif

32

COMMUNE DE ROUFFACH

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ROUFFACH

Capital

Effectif

21

COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DE ROUFFACH VIGNOBLES ET CHATEAUX

Depuis 14/12/1993

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

ROUFFACH

Capital

Effectif

11

SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLE D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF DE L'OHMBACH

Depuis 01/01/2013

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

WESTHALTEN

Capital

Effectif

01

COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DE ROUFFACH VIGNOBLES ET CHATEAUX

Depuis 14/12/1993

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

ROUFFACH

Capital

Effectif

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