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SYNDICAT INTERCOMMUNAL SCOLAIRE DES COMMUNES DE BALSCHWILLER-BUETHWILLER-EGLINGEN

Depuis 01/09/1990

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

BALSCHWILLER

Capital

Effectif

11

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES AFFAIRES SCOLAIRES DE MONTREUX-JEUNE ET ENVIRONS

Depuis 18/11/1991

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

MAGNY

Capital

Effectif

11

SYND INTERCOMMUNAL SCOLAIRE DES COMMUNES DE HAGENBACH ET GOMMERSDORF

Depuis 16/07/1996

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

HAGENBACH

Capital

Effectif

11

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES AFFAIRES SCOLAIRES DE MONTREUX-JEUNE ET ENVIRONS

Depuis 18/11/1991

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

ROMAGNY

Capital

Effectif

11

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES AFFAIRES SCOLAIRES DE MONTREUX-JEUNE ET ENVIRONS

Depuis 18/11/1991

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

MONTREUX-JEUNE

Capital

Effectif

11

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES AFFAIRES SCOLAIRES DE MONTREUX-JEUNE ET ENVIRONS

Depuis 18/11/1991

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

MONTREUX-JEUNE

Capital

Effectif

11

SYND INTERCOMMUNAL SCOLAIRE DES COMMUNES DE HAGENBACH ET GOMMERSDORF

Depuis 16/07/1996

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

GOMMERSDORF

Capital

Effectif

11

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES AFFAIRES SCOLAIRES DE CHAVANNES-SUR-L'ETANG ET MONTREUX-VIEUX

Depuis 14/12/2020

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

CHAVANNES-SUR-L'ETANG

Capital

Effectif

02

SI SCOLAIRE DES SOURCES

Depuis 16/07/1974

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

SAINT-ULRICH

Capital

Effectif

03

SYNDICAT INTERCOMMUNAL SCOLAIRE DES COMMUNES DE BALSCHWILLER-BUETHWILLER-EGLINGEN

Depuis 01/09/1990

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

BUETHWILLER

Capital

Effectif

11

SYNDICAT INTERCOMMUNAL SCOLAIRE DES TUILIERS

Depuis 15/05/2025

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

DANNEMARIE

Capital

Effectif

SYNDICAT INTERCOMMUNAL SCOLAIRE DES COMMUNES DE BALSCHWILLER-BUETHWILLER-EGLINGEN

Depuis 01/09/1990

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

BALSCHWILLER

Capital

Effectif

11

SYNDICAT INTERCOMMUNAL SCOLAIRE DES COMMUNES DE BALSCHWILLER-BUETHWILLER-EGLINGEN

Depuis 01/09/1990

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

BUETHWILLER

Capital

Effectif

11

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES AFFAIRES SCOLAIRES DE MONTREUX-JEUNE ET ENVIRONS

Depuis 18/11/1991

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

VALDIEU-LUTRAN

Capital

Effectif

11

SIS DU HOHBURG

Depuis 15/09/1976

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

TRAUBACH-LE-BAS

Capital

Effectif

03

SIVU REGROUP PEDAGOGIQUE ECOLES ELBACH..

Depuis 25/06/2001

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

ELBACH

Capital

Effectif

SYND INTERCOMMUNAL SCOLAIRE DES COMMUNES DE HAGENBACH ET GOMMERSDORF

Depuis 16/07/1996

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

GOMMERSDORF

Capital

Effectif

11

SIS DU HOHBURG

Depuis 15/09/1976

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

TRAUBACH-LE-HAUT

Capital

Effectif

03

SYNDICAT INTERCOMMUNAL SCOLAIRE DES COMMUNES DE BALSCHWILLER-BUETHWILLER-EGLINGEN

Depuis 01/09/1990

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

BALSCHWILLER

Capital

Effectif

11

SYND INTERCOM SCOL ALTENACH-MANSPACH

Depuis 30/06/1988

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

MANSPACH

Capital

Effectif

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES AFFAIRES SCOLAIRES DE MONTREUX-JEUNE ET ENVIRONS

Depuis 18/11/1991

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

MONTREUX-JEUNE

Capital

Effectif

11

VOIES NAVIGABLES DE FRANCE

Depuis 01/01/2013

Forme juridique

Établissement public national à caractère administratif

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

WOLFERSDORF

Capital

Effectif

51

VOIES NAVIGABLES DE FRANCE

Depuis 01/01/2013

Forme juridique

Établissement public national à caractère administratif

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

VALDIEU-LUTRAN

Capital

Effectif

51

COMMUNE DE BALLERSDORF

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BALLERSDORF

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE BERNWILLER

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BERNWILLER

Capital

Effectif

COMMUNE DE BUETHWILLER

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BUETHWILLER

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE DANNEMARIE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DANNEMARIE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE VALDIEU LUTRAN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VALDIEU-LUTRAN

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MONTREUX VIEUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTREUX-VIEUX

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE TRAUBACH LE HAUT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TRAUBACH-LE-HAUT

Capital

Effectif

11