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SYND INTERCOM A VOCATION SCOLAIRE DU SITE BILINGUE INTERCOMMUNAL AUTOUR DU STERNENBERG

Depuis 23/12/1999

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

SAESSOLSHEIM

Capital

Effectif

12

S I V U DES DIX VILLAGES

Depuis 25/06/2007

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

HOCHFELDEN

Capital

Effectif

SIVU DU GROUPE SCOLAIRE SUD DU PAYS DE LA ZORN

Depuis 28/02/2014

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

HOCHFELDEN

Capital

Effectif

S I V U DES DIX VILLAGES

Depuis 25/06/2007

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

HOCHFELDEN

Capital

Effectif

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

HOCHFELDEN

Capital

Effectif

VOIES NAVIGABLES DE FRANCE

Depuis 01/01/2013

Forme juridique

Établissement public national à caractère administratif

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

HOCHFELDEN

Capital

Effectif

51

COMMUNE DE SAESSOLSHEIM

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAESSOLSHEIM

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SCHAFFHOUSE SUR ZORN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

HOCHFELDEN

Capital

Effectif

COMMUNE DE WILWISHEIM

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

WILWISHEIM

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE ROHR

Depuis 01/01/1986

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ROHR

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE HOHFRANKENHEIM

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

HOHFRANKENHEIM

Capital

Effectif

02

COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DE LA ZORN

Depuis 14/03/1996

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

HOCHFELDEN

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE HOCHFELDEN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

HOCHFELDEN

Capital

Effectif

COMMUNE DE HOCHFELDEN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

HOCHFELDEN

Capital

Effectif

COMMUNE DE HOHFRANKENHEIM

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

HOHFRANKENHEIM

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE INGENHEIM

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

INGENHEIM

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MINVERSHEIM

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MINVERSHEIM

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE SCHERLENHEIM

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SCHERLENHEIM

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE ROHR

Depuis 01/01/1986

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ROHR

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE HOCHFELDEN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

HOCHFELDEN

Capital

Effectif

COMMUNE DE MELSHEIM

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MELSHEIM

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MINVERSHEIM

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MINVERSHEIM

Capital

Effectif

03

COMMUNE ASSOCIEE DE WILSHAUSEN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune associée et commune déléguée

Activité

Administration publique générale

Lieu

WICKERSHEIM-WILSHAUSEN

Capital

Effectif

COMMUNE DE HUTTENDORF

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

HUTTENDORF

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE WILWISHEIM

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

WILWISHEIM

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE ROHR

Depuis 01/01/1986

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ROHR

Capital

Effectif

02

COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DE LA ZORN

Depuis 14/03/1996

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

HOCHFELDEN

Capital

Effectif

21

COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DE LA ZORN

Depuis 14/03/1996

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

HOCHFELDEN

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE DUNTZENHEIM

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DUNTZENHEIM

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE LIXHAUSEN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LIXHAUSEN

Capital

Effectif

01