Trier par :

En activité

108 Résultats :

SI D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE BEURRIERES, CHAUMONT LE BOURG ET SAINT-JUST DE BAFFIE

Depuis 16/12/1947

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

CHAUMONT-LE-BOURG

Capital

Effectif

02

SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE DU HAUT LIVRADOIS

Depuis 22/02/1963

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

ARLANC

Capital

Effectif

02

SYNDICAT MIXTE DE GESTION FORESTIERE

Depuis 28/01/1993

Forme juridique

Syndicat mixte ouvert

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

ARLANC

Capital

Effectif

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

ARLANC

Capital

Effectif

SYNDICAT MIXTE DE GESTION FORESTIERE

Depuis 14/01/1993

Forme juridique

Syndicat mixte ouvert

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

MEDEYROLLES

Capital

Effectif

COMMUNE DE BEURIERES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BEURIERES

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MEDEYROLLES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MEDEYROLLES

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE DORE L EGLISE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DORE L'EGLISE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE SAINT ALYRE D ARLANC

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-ALYRE-D ARLANC

Capital

Effectif

03

SECTION DE COMMUNE FAYE BESSE BESSETTES

Depuis 25/12/2003

Forme juridique

Section de commune

Activité

Administration publique générale

Lieu

MEDEYROLLES

Capital

Effectif

COMMUNE DE ARLANC

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARLANC

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE ARLANC

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARLANC

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE NOVACELLES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NOVACELLES

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SAINT SAUVEUR LA SAGNE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-SAUVEUR-LA-SAGNE

Capital

Effectif

02

COMMUNAUTE COM DU PAYS D'ARLANC

Depuis 23/12/1992

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARLANC

Capital

Effectif

COMMUNE DE ARLANC

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARLANC

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE ARLANC

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARLANC

Capital

Effectif

12

SECTION DE COMMUNE DE CHARDET

Depuis 01/01/1995

Forme juridique

Section de commune

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT ALYRE D'ARLANC

Capital

Effectif

SECTION DE COMMUNE DE FERAUDET

Depuis 01/01/1995

Forme juridique

Section de commune

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARLANC

Capital

Effectif

SECTION DE COMMUNE DU BOURG MEDEYROLLES

Depuis 01/01/1996

Forme juridique

Section de commune

Activité

Administration publique générale

Lieu

MEDEYROLLES

Capital

Effectif

SECTION DE COMMUNE CHOUPEYRES

Depuis 25/12/2001

Forme juridique

Section de commune

Activité

Administration publique générale

Lieu

BEURRIERES

Capital

Effectif

SECTION DE COMMUNES DE COLLANGES

Depuis 25/12/2001

Forme juridique

Section de commune

Activité

Administration publique générale

Lieu

DORE L'EGLISE

Capital

Effectif

SECTION DE COMMUNE

Depuis 01/01/2005

Forme juridique

Section de commune

Activité

Administration publique générale

Lieu

NOVACELLES

Capital

Effectif

COMMUNAUTE COM DU PAYS D'ARLANC

Depuis 23/12/1992

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARLANC

Capital

Effectif

COMMUNE DE ARLANC

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARLANC

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE CHAUMONT LE BOURG

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAUMONT-LE-BOURG

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE DORANGES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DORANGES

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE DORANGES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DORANGES

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE DORE L EGLISE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DORE-L'EGLISE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE DORE L EGLISE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DORE L'EGLISE

Capital

Effectif

11