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SIVOS M-P

Depuis 19/12/2002

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

MONDICOURT

Capital

Effectif

02

SIVU LA KILIENNE

Depuis 25/08/2023

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

PAS-EN-ARTOIS

Capital

Effectif

SI SCOLAIR AMPLIER HALLOY ORVILLE SARTON

Depuis 22/11/2001

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

ORVILLE

Capital

Effectif

03

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

PAS-EN-ARTOIS

Capital

Effectif

COMMUNE D'AMPLIER

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AMPLIER

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE HALLOY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

HALLOY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE GAUDIEMPRE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GAUDIEMPRE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE HENU

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

HENU

Capital

Effectif

02

COMMUNE D'ORVILLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ORVILLE

Capital

Effectif

03

COMMUNAUTE COMMUNES CANTON PAS EN ARTOIS

Depuis 24/12/1997

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

PAS-EN-ARTOIS

Capital

Effectif

SIVOM DU SECTEUR DE PAS EN ARTOIS

Depuis 21/08/1970

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

PAS-EN-ARTOIS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE FAMECHON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FAMECHON

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MONDICOURT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONDICOURT

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE THIEVRES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

THIEVRES

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE GAUDIEMPRE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GAUDIEMPRE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE HENU

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

HENU

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE WARLINCOURT LES PAS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

WARLINCOURT-LES-PAS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE PAS EN ARTOIS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PAS-EN-ARTOIS

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE SAINT AMAND

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-AMAND

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE WARLINCOURT LES PAS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

WARLINCOURT-LES-PAS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SARTON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SARTON

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MONDICOURT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONDICOURT

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE MONDICOURT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONDICOURT

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE SAINT AMAND

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-AMAND

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SARTON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SARTON

Capital

Effectif

02

DEPARTEMENT DU PAS DE CALAIS

Depuis 07/07/1980

Forme juridique

Département

Activité

Administration publique générale

Lieu

PAS-EN-ARTOIS

Capital

Effectif

52

COMMUNE DE THIEVRES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

THIEVRES

Capital

Effectif

02

COMMUNAUTE COMMUNES CANTON PAS EN ARTOIS

Depuis 24/12/1997

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

PAS-EN-ARTOIS

Capital

Effectif

COMMUNE DE POMMERA

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

POMMERA

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE HALLOY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

HALLOY

Capital

Effectif

02

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