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SI VOCATION UNIQUE DES COMMUNES DU GY

Depuis 09/01/2003

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

MONTENESCOURT

Capital

Effectif

11

SIVU RPI BARLY BAVINCOURT GOUY ARTOIS LA HERLIERE

Depuis 08/07/2008

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

GOUY-EN-ARTOIS

Capital

Effectif

SYND REGROUP PEDAGO INTERCOM LA FONTAINE

Depuis 15/02/1984

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

BERLES-AU-BOIS

Capital

Effectif

11

SYND INTERCOM VOCATION SCOLAIR WANQUETIN

Depuis 22/06/1995

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

WANQUETIN

Capital

Effectif

02

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

BEAUMETZ-LES-LOGES

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL DE GY

Depuis 28/12/1993

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

HABARCQ

Capital

Effectif

COMMUNE DE BAILLEULVAL

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BAILLEULVAL

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE WARLUS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

WARLUS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE NOYELLETTE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NOYELLETTE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE BASSEUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BASSEUX

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE MONCHIET

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONCHIET

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SIMENCOURT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SIMENCOURT

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE BAILLEULMONT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BAILLEULMONT

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE NOYELLETTE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NOYELLETTE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE HABARCQ

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

HABARCQ

Capital

Effectif

03

COMMUNAUTE DE COMMUNES LA PORTE DES VALLEES

Depuis 20/12/2012

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

HABARCQ

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL DE GY

Depuis 28/12/1993

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTENESCOURT

Capital

Effectif

COMMUNAUTE COMMUNES LES VERTES VALLEES

Depuis 21/12/2001

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

BAILLEULVAL

Capital

Effectif

COMMUNE DE BASSEUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BASSEUX

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE BERNEVILLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BERNEVILLE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE WANQUETIN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

WANQUETIN

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE BAILLEULVAL

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BAILLEULVAL

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE BEAUMETZ LES LOGES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BEAUMETZ-LES-LOGES

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE BERLES AU BOIS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BERLES-AU-BOIS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SIMENCOURT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SIMENCOURT

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE WANQUETIN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

WANQUETIN

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE BAILLEULMONT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BAILLEULMONT

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE SIMENCOURT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SIMENCOURT

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE BERLES AU BOIS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BERLES-AU-BOIS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE BERNEVILLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BERNEVILLE

Capital

Effectif

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