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COMMUNE DE MANHOUE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MANHOUE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE XOCOURT

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

XOCOURT

Capital

Effectif

01

COMMUNE D'AULNOIS SUR SEILLE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AULNOIS-SUR-SEILLE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE JALLAUCOURT

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

JALLAUCOURT

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE LANEUVEVILLE EN SAULNOIS

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LANEUVEVILLE-EN-SAULNOIS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE BACOURT

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BACOURT

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE DONJEUX

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DONJEUX

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE JUVILLE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

JUVILLE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE LUCY

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LUCY

Capital

Effectif

02

SYNDICAT VOIRIE DE DELME

Depuis 29/06/1993

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique générale

Lieu

DELME

Capital

Effectif

01

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SAULNOIS

Depuis 01/01/1998

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

DELME

Capital

Effectif

22

SIVOM DES ARMOISES

Depuis 16/01/1996

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

AULNOIS-SUR-SEILLE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE DELME

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DELME

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE XOCOURT

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

XOCOURT

Capital

Effectif

01

TRESORERIE GENERALE DE LA MOSELLE

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

DELME

Capital

Effectif

COMMUNE DE FONTENY

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FONTENY

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE FOSSIEUX

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FOSSIEUX

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE DELME

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DELME

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE FREMERY

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FREMERY

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE JALLAUCOURT

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

JALLAUCOURT

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE LANEUVEVILLE EN SAULNOIS

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LANEUVEVILLE-EN-SAULNOIS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE LEMONCOURT

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LEMONCOURT

Capital

Effectif

01

COMMUNE D ABONCOURT SUR SEILLE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ABONCOURT-SUR-SEILLE

Capital

Effectif

01

COMMUNE D ALAINCOURT LA COTE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ALAINCOURT-LA-COTE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE CRAINCOURT

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CRAINCOURT

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE CRAINCOURT

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CRAINCOURT

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE JALLAUCOURT

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

JALLAUCOURT

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE JUVILLE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

JUVILLE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE MANHOUE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MANHOUE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE CHICOURT

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHICOURT

Capital

Effectif

01

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