Trier par :

En activité

53 Résultats :

SI SCOLAIR.RPI BAUDONVILLIERS SOMMELONNE

Depuis 01/02/1999

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

SOMMELONNE

Capital

Effectif

COMMUNE D'ANCERVILLE

Depuis 02/06/1975

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ANCERVILLE

Capital

Effectif

12

COMMUNE D'AULNOIS EN PERTHOIS

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AULNOIS-EN-PERTHOIS

Capital

Effectif

01

COMMUNE D'ANCERVILLE

Depuis 02/06/1975

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ANCERVILLE

Capital

Effectif

12

COMMUNE D'ANCERVILLE

Depuis 02/06/1975

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ANCERVILLE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE RUPT AUX NONAINS

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

RUPT-AUX-NONAINS

Capital

Effectif

02

COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PORTES DE MEUSE

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

ANCERVILLE

Capital

Effectif

32

COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PORTES DE MEUSE

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAVONNIERES-EN-PERTHOIS

Capital

Effectif

32

COMMUNE D'ANCERVILLE

Depuis 02/06/1975

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ANCERVILLE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE COUSANCES LES FORGES

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

COUSANCES-LES-FORGES

Capital

Effectif

11

COMMUNE D'ANCERVILLE

Depuis 02/06/1975

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ANCERVILLE

Capital

Effectif

12

COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PORTES DE MEUSE

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

COUSANCES-LES-FORGES

Capital

Effectif

32

TRESORERIE GENERALE DE LA MEUSE

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

ANCERVILLE

Capital

Effectif

COMMUNE DE COUSANCES LES FORGES

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

COUSANCES-LES-FORGES

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE BAUDONVILLIERS

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BAUDONVILLIERS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE COUSANCES LES FORGES

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

COUSANCES-LES-FORGES

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE SOMMELONNE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SOMMELONNE

Capital

Effectif

02

SIVOM DES QUATRE CANTONS

Depuis 06/08/1992

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

AULNOIS-EN-PERTHOIS

Capital

Effectif

COMMUNE D'ANCERVILLE

Depuis 02/06/1975

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ANCERVILLE

Capital

Effectif

12

COMMUNE D'ANCERVILLE

Depuis 02/06/1975

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ANCERVILLE

Capital

Effectif

12

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA SAULX ET DU PERTHOIS

Depuis 01/01/1999

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

COUSANCES-LES-FORGES

Capital

Effectif

COMMUNE DE COUSANCES LES FORGES

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

COUSANCES-LES-FORGES

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE SAVONNIERES EN PERTHOIS

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAVONNIERES-EN-PERTHOIS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE BRAUVILLIERS

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BRAUVILLIERS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE COUSANCES LES FORGES

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

COUSANCES-LES-FORGES

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE SOMMELONNE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SOMMELONNE

Capital

Effectif

02

COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PORTES DE MEUSE

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

COUSANCES-LES-FORGES

Capital

Effectif

32

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA SAULX ET DU PERTHOIS

Depuis 01/01/1999

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

ANCERVILLE

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA SAULX ET DU PERTHOIS

Depuis 01/01/1999

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

COUSANCES-LES-FORGES

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PORTES DE MEUSE

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

AULNOIS-EN-PERTHOIS

Capital

Effectif

32

Précédent
12
Suivant