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SIS DE BIENNEMONT

Depuis 26/05/1994

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

ABAINVILLE

Capital

Effectif

SIS DE BIENNEMONT

Depuis 26/05/1994

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

ABAINVILLE

Capital

Effectif

SIS DE BIENNEMONT

Depuis 26/05/1994

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

HOUDELAINCOURT

Capital

Effectif

SIS DE BIENNEMONT

Depuis 26/05/1994

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

BONNET

Capital

Effectif

VOIES NAVIGABLES DE FRANCE

Depuis 01/01/2013

Forme juridique

Établissement public national à caractère administratif

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

DEMANGE-BAUDIGNECOURT

Capital

Effectif

51

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

GONDRECOURT-LE-CHATEAU

Capital

Effectif

SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ELECTRIFICATION DE LA REGION DE GONDRECOURT LE CHATEAU

Depuis 01/12/1969

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

GONDRECOURT-LE-CHATEAU

Capital

Effectif

SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ELECTRIFICATION DE LA VALLEE DU HAUT ORNAIN

Depuis 25/07/1922

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

TREVERAY

Capital

Effectif

VOIES NAVIGABLES DE FRANCE

Depuis 01/01/2013

Forme juridique

Établissement public national à caractère administratif

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

TREVERAY

Capital

Effectif

51

SERVICE DE LA NAVIGATION DE NANCY

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

(Autre) Service déconcentré de l'État à compétence territoriale

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

DEMANGE-BAUDIGNECOURT

Capital

Effectif

COMMUNE DE GONDRECOURT LE CHATEAU

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GONDRECOURT-LE-CHATEAU

Capital

Effectif

11

COMMUNE D'HOUDELAINCOURT

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

HOUDELAINCOURT

Capital

Effectif

02

COMMUNE ASSOCIEE DE TOURAILLES SOUS BOIS

Depuis 01/01/1984

Forme juridique

Commune associée et commune déléguée

Activité

Administration publique générale

Lieu

GONDRECOURT-LE-CHATEAU

Capital

Effectif

COMMUNE DE CHASSEY BEAUPRE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHASSEY-BEAUPRE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE DAINVILLE BERTHELEVILLE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DAINVILLE-BERTHELEVILLE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE DAINVILLE BERTHELEVILLE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DAINVILLE-BERTHELEVILLE

Capital

Effectif

02

COMMUNE LES ROISES

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES ROISES

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE VAUDEVILLE LE HAUT

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VAUDEVILLE-LE-HAUT

Capital

Effectif

02

COMMUNE ASSOCIEE DE LUMEVILLE EN ORNOIX

Depuis 01/01/1984

Forme juridique

Commune associée et commune déléguée

Activité

Administration publique générale

Lieu

GONDRECOURT-LE-CHATEAU

Capital

Effectif

COMMUNE D'ABAINVILLE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ABAINVILLE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE SAINT JOIRE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-JOIRE

Capital

Effectif

02

COMMUNE D'AMANTY

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AMANTY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE DEMANGE AUX EAUX

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DEMANGE-BAUDIGNECOURT

Capital

Effectif

SI EAU ASSAINIS DE DEMANGE BAUDIGNECOURT

Depuis 01/08/2001

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

DEMANGE-BAUDIGNECOURT

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL D ORNOIS

Depuis 01/01/2003

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

GONDRECOURT-LE-CHATEAU

Capital

Effectif

COMMUNE DE DEMANGE AUX EAUX

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DEMANGE-BAUDIGNECOURT

Capital

Effectif

COMMUNE DE TREVERAY

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TREVERAY

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE DEMANGE-BAUDIGNECOURT

Depuis 01/01/2019

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DEMANGE-BAUDIGNECOURT

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE BONNET

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BONNET

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE DELOUZE ROSIERES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DELOUZE-ROSIERES

Capital

Effectif

02

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