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SI SCOLAIRE COTES DE MOIVRONS

Depuis 12/08/1991

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

MOIVRONS

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE MOIVRONS

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MOIVRONS

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE FAULX

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FAULX

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE MONTENOY

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTENOY

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE MONTENOY

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTENOY

Capital

Effectif

03

COMMUNE D ARMAUCOURT

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARMAUCOURT

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE ARRAYE ET HAN

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARRAYE-ET-HAN

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MOIVRONS

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MOIVRONS

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE MOIVRONS

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MOIVRONS

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE LANFROICOURT

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LANFROICOURT

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE FAULX

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FAULX

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE MOIVRONS

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MOIVRONS

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE MONTENOY

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTENOY

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE LEYR

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LEYR

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE BEY SUR SEILLE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BEY-SUR-SEILLE

Capital

Effectif

01

COMMUNE D ARMAUCOURT

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARMAUCOURT

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MONTENOY

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTENOY

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE MONTENOY

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTENOY

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE ARRAYE ET HAN

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARRAYE-ET-HAN

Capital

Effectif

02

SIVOM DE LA NATAGNE ET DE LA CHANTEREINE

Depuis 07/09/1996

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

MOIVRONS

Capital

Effectif

COMMUNE DE ARRAYE ET HAN

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARRAYE-ET-HAN

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE BEY SUR SEILLE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BEY-SUR-SEILLE

Capital

Effectif

01

SYND INTERCOMMUNAL SCOLAIRE DE LA SEILLE

Depuis 13/09/1976

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARRAYE-ET-HAN

Capital

Effectif

12

COMMUNE D ARMAUCOURT

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARMAUCOURT

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE FAULX

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FAULX

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE LANFROICOURT

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LANFROICOURT

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE LEYR

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LEYR

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE FAULX

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FAULX

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE VILLERS LES MOIVRONS

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLERS-LES-MOIVRONS

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE VILLERS LES MOIVRONS

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLERS-LES-MOIVRONS

Capital

Effectif

01

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