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SI DU PAYS DE BADONVILLER

Depuis 21/01/1993

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

BADONVILLER

Capital

Effectif

SI DU PAYS DE BADONVILLER

Depuis 21/01/1993

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

SAINT-MAURICE-AUX-FORGES

Capital

Effectif

SYND INTERCOMMUNAL SCOLAIRE PEXONNE

Depuis 14/05/1991

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

PEXONNE

Capital

Effectif

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

BADONVILLER

Capital

Effectif

SI ELECTRICITE CANTON DE BADONVILLER

Depuis 14/01/1998

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

PEXONNE

Capital

Effectif

SI ELECTRICITE CANTON DE BADONVILLER

Depuis 14/01/1998

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

PIERRE-PERCEE

Capital

Effectif

COMMUNE D ANGOMONT

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ANGOMONT

Capital

Effectif

COMMUNE D ANGOMONT

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ANGOMONT

Capital

Effectif

COMMUNE DE NEUFMAISONS

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NEUFMAISONS

Capital

Effectif

COMMUNE DE BIONVILLE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BIONVILLE

Capital

Effectif

COMMUNE DE MIGNEVILLE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MIGNEVILLE

Capital

Effectif

COMMUNAUTE COMMUNES DU BADONVILLOIS

Depuis 06/12/2001

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

BADONVILLER

Capital

Effectif

COMMUNE DE BADONVILLER

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BADONVILLER

Capital

Effectif

COMMUNE DE NEUVILLER LES BADONVILLER

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NEUVILLER-LES-BADONVILLER

Capital

Effectif

COMMUNE DE PEXONNE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PEXONNE

Capital

Effectif

COMMUNE DE BADONVILLER

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BADONVILLER

Capital

Effectif

COMMUNE DE VACQUEVILLE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VACQUEVILLE

Capital

Effectif

CC DU PIEMONT VOSGIEN

Depuis 01/01/2014

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

BADONVILLER

Capital

Effectif

COMMUNE DE MIGNEVILLE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MIGNEVILLE

Capital

Effectif

COMMUNE DE VACQUEVILLE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VACQUEVILLE

Capital

Effectif

COMMUNE DE FENNEVILLER

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FENNEVILLER

Capital

Effectif

COMMUNE DE PIERRE PERCEE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PIERRE-PERCEE

Capital

Effectif

COMMUNE DE SAINT MAURICE AUX FORGES

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-MAURICE-AUX-FORGES

Capital

Effectif

COMMUNE DE VENEY

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VENEY

Capital

Effectif

COMMUNE DE NEUVILLER LES BADONVILLER

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NEUVILLER-LES-BADONVILLER

Capital

Effectif

COMMUNE DE BADONVILLER

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BADONVILLER

Capital

Effectif

COMMUNE DE RAON LES LEAU

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

RAON-LES-LEAU

Capital

Effectif

COMMUNE DE BIONVILLE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BIONVILLE

Capital

Effectif

COMMUNE DE BIONVILLE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BIONVILLE

Capital

Effectif

COMMUNE DE BADONVILLER

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BADONVILLER

Capital

Effectif

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