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COMMUNE D ERBEVILLER SUR AMEZULE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ERBEVILLER-SUR-AMEZULE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MONCEL SUR SEILLE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONCEL-SUR-SEILLE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE MONCEL SUR SEILLE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONCEL-SUR-SEILLE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE SORNEVILLE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SORNEVILLE

Capital

Effectif

02

SYND INTERCOM BOUZULE

Depuis 01/01/1987

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAMPENOUX

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE CHAMPENOUX

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAMPENOUX

Capital

Effectif

12

COMMUNE D ERBEVILLER SUR AMEZULE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ERBEVILLER-SUR-AMEZULE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SEICHAMPS

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SEICHAMPS

Capital

Effectif

21

CC DE SEILLE ET GRAND COURONNE

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAMPENOUX

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE BRIN SUR SEILLE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BRIN-SUR-SEILLE

Capital

Effectif

03

COMMUNE D ERBEVILLER SUR AMEZULE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ERBEVILLER-SUR-AMEZULE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MAZERULLES

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MAZERULLES

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MAZERULLES

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MAZERULLES

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SORNEVILLE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SORNEVILLE

Capital

Effectif

02

DIR INTERDEP DES ANCIENS COMBATTANTS

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) régionale

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAMPENOUX

Capital

Effectif

COMMUNE DE SORNEVILLE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SORNEVILLE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE VELAINE SOUS AMANCE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VELAINE-SOUS-AMANCE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE BRIN SUR SEILLE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BRIN-SUR-SEILLE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE CHAMPENOUX

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAMPENOUX

Capital

Effectif

12