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SYND INTERCOMMUNAL SCOLAIRE DE L'AMEZULE

Depuis 13/06/1972

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

MAZERULLES

Capital

Effectif

11

SYND INTERCOMMUNAL SCOLAIRE DE L'AMEZULE

Depuis 13/06/1972

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

MAZERULLES

Capital

Effectif

11

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GRAND COURONNE

Depuis 01/01/2003

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

CHAMPENOUX

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GRAND COURONNE

Depuis 01/01/2003

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

CHAMPENOUX

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GRAND COURONNE

Depuis 01/01/2003

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

CHAMPENOUX

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GRAND COURONNE

Depuis 01/01/2003

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

CHAMPENOUX

Capital

Effectif

COMMUNE DE VELAINE SOUS AMANCE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VELAINE-SOUS-AMANCE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE LANEUVELOTTE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LANEUVELOTTE

Capital

Effectif

02

CC DE SEILLE ET GRAND COURONNE

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAMPENOUX

Capital

Effectif

22

SYND INTERCOM BOUZULE

Depuis 01/01/1987

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAMPENOUX

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE BRIN SUR SEILLE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BRIN-SUR-SEILLE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE LANEUVELOTTE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LANEUVELOTTE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MONCEL SUR SEILLE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONCEL-SUR-SEILLE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE MAZERULLES

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MAZERULLES

Capital

Effectif

02

DEPARTEMENT DE MEURTHE ET MOSELLE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Département

Activité

Administration publique générale

Lieu

SEICHAMPS

Capital

Effectif

51

COMMUNE DE BRIN SUR SEILLE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BRIN-SUR-SEILLE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE SEICHAMPS

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SEICHAMPS

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE SORNEVILLE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SORNEVILLE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SEICHAMPS

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SEICHAMPS

Capital

Effectif

21

DEPARTEMENT DE MEURTHE ET MOSELLE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Département

Activité

Administration publique générale

Lieu

SEICHAMPS

Capital

Effectif

51

COMMUNE DE BRIN SUR SEILLE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BRIN-SUR-SEILLE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE SEICHAMPS

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SEICHAMPS

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE SORNEVILLE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SORNEVILLE

Capital

Effectif

02

CC DE SEILLE ET GRAND COURONNE

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAMPENOUX

Capital

Effectif

22

CC DE SEILLE ET GRAND COURONNE

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAMPENOUX

Capital

Effectif

22

CC DE SEILLE ET GRAND COURONNE

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAMPENOUX

Capital

Effectif

22

CC DE SEILLE ET GRAND COURONNE

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAMPENOUX

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE SEICHAMPS

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SEICHAMPS

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE CHAMPENOUX

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAMPENOUX

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SEICHAMPS

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SEICHAMPS

Capital

Effectif

21