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SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR L ENSEIGNEMENT DU PREMIER CYCLE DANS LE SECTEUR DE COLOMBEY LES BELLES

Depuis 24/04/1986

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

COLOMBEY-LES-BELLES

Capital

Effectif

SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR L ENSEIGNEMENT ELEMENTAIRE ET PREELEMENTAIRE

Depuis 13/09/1961

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

COLOMBEY-LES-BELLES

Capital

Effectif

12

SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR L ENSEIGNEMENT ELEMENTAIRE ET PREELEMENTAIRE

Depuis 13/09/1961

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

COLOMBEY-LES-BELLES

Capital

Effectif

12

SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR L ENSEIGNEMENT ELEMENTAIRE ET PREELEMENTAIRE

Depuis 13/09/1961

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

COLOMBEY-LES-BELLES

Capital

Effectif

12

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

OCHEY

Capital

Effectif

COMMUNE DE BARISEY LA COTE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BARISEY-LA-COTE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE CREPEY

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CREPEY

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE CREPEY

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CREPEY

Capital

Effectif

03

COMMUNE D'OCHEY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

OCHEY

Capital

Effectif

11

DIRECTION DEPARTEMENTALE FINANCES PUBLIQUES MEURTHE ET MOSELLE

Depuis 31/03/2010

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

COLOMBEY-LES-BELLES

Capital

Effectif

41

COMMUNE DE SELAINCOURT

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SELAINCOURT

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE THUILLEY AUX GROSEILLES

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

THUILLEY-AUX-GROSEILLES

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE BARISEY AU PLAIN

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BARISEY-AU-PLAIN

Capital

Effectif

03

COMMUNE D'OCHEY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

OCHEY

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE SELAINCOURT

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SELAINCOURT

Capital

Effectif

02

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE COLOMBEY ET DU SUD TOULOIS

Depuis 31/12/1991

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

COLOMBEY-LES-BELLES

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE BAGNEUX

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BAGNEUX

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE CREPEY

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CREPEY

Capital

Effectif

03

COMMUNE D ALLAIN

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ALLAIN

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE MONT L ETROIT

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONT-L'ETROIT

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE DOLCOURT

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DOLCOURT

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE BARISEY AU PLAIN

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BARISEY-AU-PLAIN

Capital

Effectif

03

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE COLOMBEY ET DU SUD TOULOIS

Depuis 31/12/1991

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

COLOMBEY-LES-BELLES

Capital

Effectif

21

SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR L'ENSEIGNEMENT DU 1ER CYCLE DANS LE SECTEUR DE COLOMBEY-LES-BELLES

Depuis 09/08/2013

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique générale

Lieu

COLOMBEY-LES-BELLES

Capital

Effectif

COMMUNE DE GERMINY

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GERMINY

Capital

Effectif

01

COMMUNE D'OCHEY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

OCHEY

Capital

Effectif

11

COMMUNE D'OCHEY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

OCHEY

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE GERMINY

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GERMINY

Capital

Effectif

01

COMMUNE D'OCHEY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

OCHEY

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE COLOMBEY LES BELLES

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

COLOMBEY-LES-BELLES

Capital

Effectif

11