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SIVU DE FAYL-BILLOT

Depuis 03/05/2013

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

FAYL-BILLOT

Capital

Effectif

SYNDICAT DE LA VALLEE DE L'AMANCE ET SES AFFLUENTS

Depuis 15/04/2013

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

FAYL-BILLOT

Capital

Effectif

DIRECTION INTERDEPARTEMENTALE DES ROUTES EST

Depuis 16/03/2006

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

FAYL-BILLOT

Capital

Effectif

41

SI GESTION FORESTIERE CHAMPSEVRAINE...

Depuis 03/07/1992

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

CHAMPSEVRAINE

Capital

Effectif

01

SYNDICAT DE LA VALLEE DE L'AMANCE ET SES AFFLUENTS

Depuis 15/04/2013

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

LAFERTE-SUR-AMANCE

Capital

Effectif

DIRECTION INTERDEPARTEMENTALE DES ROUTES EST

Depuis 16/03/2006

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

FAYL-BILLOT

Capital

Effectif

41

CC DES SAVOIR-FAIRE

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

FAYL-BILLOT

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE CHAMPSEVRAINE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAMPSEVRAINE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DES LOGES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES LOGES

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE PRESSIGNY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PRESSIGNY

Capital

Effectif

02

COMMUNE D'ARBIGNY SOUS VARENNES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARBIGNY-SOUS-VARENNES

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE VONCOURT

Depuis 01/01/1986

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VONCOURT

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE POINSON LES FAYL

Depuis 01/01/1986

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

POINSON-LES-FAYL

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE COUBLANC

Depuis 28/06/1990

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

COUBLANC

Capital

Effectif

01

CC DES SAVOIR-FAIRE

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

FAYL-BILLOT

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE GILLEY

Depuis 01/01/1986

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GILLEY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE CHAMPSEVRAINE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAMPSEVRAINE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE LAFERTE SUR AMANCE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LAFERTE-SUR-AMANCE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MAIZIERES SUR AMANCE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MAIZIERES-SUR-AMANCE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE ROUGEUX

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ROUGEUX

Capital

Effectif

01

SYNDICAT MIXTE DES SIX RIVIERES

Depuis 01/01/2022

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique générale

Lieu

FAYL-BILLOT

Capital

Effectif

02

COMMUNE D'ARBIGNY SOUS VARENNES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARBIGNY-SOUS-VARENNES

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE LAFERTE SUR AMANCE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LAFERTE-SUR-AMANCE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MAIZIERES SUR AMANCE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MAIZIERES-SUR-AMANCE

Capital

Effectif

01

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LAFERTE-AMANCE

Depuis 31/12/1993

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

LAFERTE-SUR-AMANCE

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS VANNIER

Depuis 10/01/1996

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

FAYL-BILLOT

Capital

Effectif

SYND MIXTE A VOCATION MULTIPLE DE FAYL BILLOT

Depuis 01/01/2005

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique générale

Lieu

FAYL-BILLOT

Capital

Effectif

COMMUNE DE POINSON LES FAYL

Depuis 01/01/1986

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

POINSON-LES-FAYL

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE PIERREMONT SUR AMANCE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PIERREMONT-SUR-AMANCE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE PRESSIGNY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PRESSIGNY

Capital

Effectif

02

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