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SI VOCATION SCOLAIRE REGION SOMMEVOIRE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

SOMMEVOIRE

Capital

Effectif

INSTITUT FRANCAIS DU CHEVAL ET DE L'EQUITATION

Depuis 01/02/2010

Forme juridique

Établissement public national à caractère administratif

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

LA PORTE DU DER

Capital

Effectif

41

SI TRANSPORTS SCOLAIRES REGION MONTIER

Depuis 25/02/1971

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

LA PORTE DU DER

Capital

Effectif

SYNDICAT MIXTE INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE DE SOMMEVOIRE

Depuis 01/01/2014

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

SOMMEVOIRE

Capital

Effectif

02

SI GESTION FORETIERE DE L HERONNE

Depuis 01/09/1983

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

RIVES DERVOISES

Capital

Effectif

DIR REG DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) régionale

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

LA PORTE DU DER

Capital

Effectif

LES HARAS NATIONAUX

Depuis 02/07/1999

Forme juridique

Établissement public national à caractère administratif

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

LA PORTE DU DER

Capital

Effectif

COMMUNE DE MONTIER EN DER

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA PORTE DU DER

Capital

Effectif

COMMUNE DE LA PORTE DU DER

Depuis 01/01/2016

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA PORTE DU DER

Capital

Effectif

21

DIRECTION DEPARTEMENTALE FINANCES PUBLIQUES HAUTE MARNE

Depuis 17/12/2010

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA PORTE DU DER

Capital

Effectif

32

COMMUNE DE PLANRUPT

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PLANRUPT

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE LOUZE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

RIVES DERVOISES

Capital

Effectif

COMMUNE DE RIVES DERVOISES

Depuis 01/01/2016

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

RIVES DERVOISES

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE LA PORTE DU DER

Depuis 01/01/2016

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA PORTE DU DER

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE LA PORTE DU DER

Depuis 01/01/2016

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA PORTE DU DER

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE CEFFONDS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CEFFONDS

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE LOUZE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

RIVES DERVOISES

Capital

Effectif

COMMUNE DE LOUZE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

RIVES DERVOISES

Capital

Effectif

COMMUNE DE SOMMEVOIRE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SOMMEVOIRE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE SOMMEVOIRE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SOMMEVOIRE

Capital

Effectif

03

TRESORERIE GENERALE DE LA HAUTE-MARNE

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA PORTE DU DER

Capital

Effectif

COMMUNE DE RIVES DERVOISES

Depuis 01/01/2016

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

RIVES DERVOISES

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE LA PORTE DU DER

Depuis 01/01/2016

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA PORTE DU DER

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE CEFFONDS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CEFFONDS

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE LOUZE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

RIVES DERVOISES

Capital

Effectif

COMMUNE DE PLANRUPT

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PLANRUPT

Capital

Effectif

03

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DU DER

Depuis 19/03/1996

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA PORTE DU DER

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DU DER

Depuis 19/03/1996

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA PORTE DU DER

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DU DER

Depuis 19/03/1996

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA PORTE DU DER

Capital

Effectif

COMMUNE DE RIVES DERVOISES

Depuis 01/01/2016

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

RIVES DERVOISES

Capital

Effectif

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