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SI A VOCATION SCOLAIRE MAREUIL LE PORT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

MAREUIL-LE-PORT

Capital

Effectif

03

SI ELEMENTAIRE

Depuis 21/05/2012

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

VERNEUIL

Capital

Effectif

03

SI VALLEE DE LA SEMOIGNE

Depuis 22/07/1998

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

VERNEUIL

Capital

Effectif

11

SI ELEMENTAIRE

Depuis 21/05/2012

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

VERNEUIL

Capital

Effectif

03

SI VALLEE DE LA SEMOIGNE

Depuis 22/07/1998

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

VERNEUIL

Capital

Effectif

11

SYNDICAT INTERCOMM A VOCATION UNIQUE DU CHATILLONNAIS

Depuis 31/03/2017

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

CHATILLON-SUR-MARNE

Capital

Effectif

01

SI ALIMENTATION D'EAU POTABLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

SAINTE-GEMME

Capital

Effectif

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

DORMANS

Capital

Effectif

COMMUNE DE CHATILLON SUR MARNE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHATILLON-SUR-MARNE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE DORMANS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DORMANS

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE MAREUIL LE PORT

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MAREUIL-LE-PORT

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE VERNEUIL

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VERNEUIL

Capital

Effectif

03

CC DES PAYSAGES DE LA CHAMPAGNE

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

DORMANS

Capital

Effectif

21

CC DES PAYSAGES DE LA CHAMPAGNE

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

DORMANS

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE CHAMPVOISY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAMPVOISY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE FESTIGNY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FESTIGNY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MAREUIL LE PORT

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MAREUIL-LE-PORT

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE VANDIERES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VANDIERES

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE TROISSY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TROISSY

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE VERNEUIL

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VERNEUIL

Capital

Effectif

03

CC DES PAYSAGES DE LA CHAMPAGNE

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

DORMANS

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE CHATILLON SUR MARNE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHATILLON-SUR-MARNE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE DORMANS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DORMANS

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE IGNY COMBLIZY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

IGNY-COMBLIZY

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE BASLIEUX SOUS CHATILLON

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BASLIEUX-SOUS-CHATILLON

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MAREUIL LE PORT

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MAREUIL-LE-PORT

Capital

Effectif

12

COMMUNE D'OLIZY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

OLIZY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE PASSY GRIGNY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PASSY-GRIGNY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE VINCELLES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VINCELLES

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE CHAMPVOISY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAMPVOISY

Capital

Effectif

02