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SYNDICAT MIXTE DE TRANSPORTS SCOLAIRES DU DER

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

ARRIGNY

Capital

Effectif

SI D'ADDUCTION D'EAU OUTINES DROSNAY...

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

OUTINES

Capital

Effectif

01

SI DISTRIBUTION D'EAU POTABLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

LARZICOURT

Capital

Effectif

01

SI TRANSPORTS SCOLAIRE SUD-EST MARNAIS

Depuis 05/03/1984

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

HAUTEVILLE

Capital

Effectif

SYNDICAT MIXTE POUR L AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DU BASSIN DE L ISSON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

ST REMY EN BOUZEMONT ST GENEST

Capital

Effectif

SM D'AMENAGEMENT TOURISTIQUE DU LAC DU DER CHANTECOQ

Depuis 17/04/1990

Forme juridique

Syndicat mixte ouvert

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

GIFFAUMONT-CHAMPAUBERT

Capital

Effectif

11

SM D'AMENAGEMENT TOURISTIQUE DU LAC DU DER CHANTECOQ

Depuis 17/04/1990

Forme juridique

Syndicat mixte ouvert

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

GIFFAUMONT-CHAMPAUBERT

Capital

Effectif

11

SM D'AMENAGEMENT TOURISTIQUE DU LAC DU DER CHANTECOQ

Depuis 17/04/1990

Forme juridique

Syndicat mixte ouvert

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

GIFFAUMONT-CHAMPAUBERT

Capital

Effectif

11

SM D'AMENAGEMENT TOURISTIQUE DU LAC DU DER CHANTECOQ

Depuis 17/04/1990

Forme juridique

Syndicat mixte ouvert

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

GIFFAUMONT-CHAMPAUBERT

Capital

Effectif

11

COMMUNE D'ARZILLIERES NEUVILLE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARZILLIERES-NEUVILLE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SAINTE MARIE DU LAC NUISEMENT

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINTE-MARIE-DU-LAC-NUISEMENT

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SAINTE MARIE DU LAC NUISEMENT

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINTE-MARIE-DU-LAC-NUISEMENT

Capital

Effectif

02

CC PERTHOIS-BOCAGE ET DER

Depuis 01/01/2014

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-REMY-EN-BOUZEMONT-SAINT-GENEST-ET-ISSON

Capital

Effectif

12

SIVOM DU CANTON DE ST REMY EN BOUZEMONT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

ST REMY EN BOUZEMONT ST GENEST

Capital

Effectif

COMMUNE DE SAINTE MARIE DU LAC NUISEMENT

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINTE-MARIE-DU-LAC-NUISEMENT

Capital

Effectif

02

COMMUNE D'ARRIGNY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARRIGNY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MARGERIE HANCOURT

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MARGERIE-HANCOURT

Capital

Effectif

02

COMMUNAUTE DE COMMUNES BOCAGE CHAMPENOIS

Depuis 17/12/1993

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

ST REMY EN BOUZEMONT ST GENEST

Capital

Effectif

COMMUNE DE GIFFAUMONT CHAMPAUBERT

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GIFFAUMONT-CHAMPAUBERT

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE LARZICOURT

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LARZICOURT

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE MARGERIE HANCOURT

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MARGERIE-HANCOURT

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MARGERIE HANCOURT

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MARGERIE-HANCOURT

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SAINT UTIN

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-UTIN

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE CHATILLON SUR BROUE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHATILLON-SUR-BROUE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE BRANDONVILLERS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BRANDONVILLERS

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE GIFFAUMONT CHAMPAUBERT

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GIFFAUMONT-CHAMPAUBERT

Capital

Effectif

02

COMMUNE ST REMY BOUZEMONT ST GENEST IS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-REMY-EN-BOUZEMONT-SAINT-GENEST-ET-ISSON

Capital

Effectif

11

COMMUNAUTE DE COMMUNES BOCAGE CHAMPENOIS

Depuis 17/12/1993

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

ST REMY EN BOUZEMONT ST GENEST

Capital

Effectif

CC PERTHOIS-BOCAGE ET DER

Depuis 01/01/2014

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-REMY-EN-BOUZEMONT-SAINT-GENEST-ET-ISSON

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE BRANDONVILLERS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BRANDONVILLERS

Capital

Effectif

01

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