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SI INTERET SCOLAIRE DE SOUGY ET HUETRE

Depuis 01/11/1982

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

SOUGY

Capital

Effectif

03

SI INTERET SCOLAIRE DE SOUGY ET HUETRE

Depuis 01/11/1982

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

SOUGY

Capital

Effectif

03

SI INTERET SCOLAIRE DE SOUGY ET HUETRE

Depuis 01/11/1982

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

SOUGY

Capital

Effectif

03

SYNDICAT INTERCOMMUNAL SCOLAIRE ARTENAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

ARTENAY

Capital

Effectif

SI DES EAUX DES LION-EN-BEAUCE ET RUAN

Depuis 15/01/2003

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

RUAN

Capital

Effectif

COMMUNE D'ARTENAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARTENAY

Capital

Effectif

21

COMMUNE D'ARTENAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARTENAY

Capital

Effectif

21

COMMUNE D'ARTENAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARTENAY

Capital

Effectif

21

COMMUNE D'ARTENAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARTENAY

Capital

Effectif

21

COMMUNE D'ARTENAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARTENAY

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE RUAN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

RUAN

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE LION EN BEAUCE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LION-EN-BEAUCE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE RUAN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

RUAN

Capital

Effectif

01

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA BEAUCE LOIRETAINE

Depuis 26/12/2012

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

SOUGY

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE BUCY LE ROI

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BUCY-LE-ROI

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE LION EN BEAUCE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LION-EN-BEAUCE

Capital

Effectif

01

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA BEAUCE LOIRETAINE

Depuis 26/12/2012

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

SOUGY

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE RUAN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

RUAN

Capital

Effectif

01

COMMUNE D'ARTENAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARTENAY

Capital

Effectif

21

COMMUNE D'ARTENAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARTENAY

Capital

Effectif

21

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA BEAUCE LOIRETAINE

Depuis 26/12/2012

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

SOUGY

Capital

Effectif

12

SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LE RAMASSAGE DES ELEVES DU COLLEGE AINSI QUE POUR CEUX DES ECOLES PRIMAIRES ET MATERNELLES D

Depuis 01/01/2014

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARTENAY

Capital

Effectif

COMMUNE D'ARTENAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARTENAY

Capital

Effectif

21

COMMUNE D'ARTENAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARTENAY

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE SOUGY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SOUGY

Capital

Effectif

11

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA BEAUCE LOIRETAINE

Depuis 26/12/2012

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

SOUGY

Capital

Effectif

12

COMMUNE D'ARTENAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARTENAY

Capital

Effectif

21

COMMUNE D'ARTENAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARTENAY

Capital

Effectif

21

COMMUNE D'ARTENAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARTENAY

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE TRINAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TRINAY

Capital

Effectif

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