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SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE REGROUPEMENT D INTERET SCOLAIRE DE BELLEGARDE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

BELLEGARDE

Capital

Effectif

11

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE REGROUPEMENT D INTERET SCOLAIRE DE BELLEGARDE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

QUIERS-SUR-BEZONDE

Capital

Effectif

11

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE REGROUPEMENT D INTERET SCOLAIRE DE BELLEGARDE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

BELLEGARDE

Capital

Effectif

11

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU BASSIN DE LA BEZONDE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

LADON

Capital

Effectif

COMMUNE D AUVILLIERS EN GATINAIS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AUVILLIERS-EN-GATINAIS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE FREVILLE DU GATINAIS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FREVILLE-DU-GATINAIS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE NESPLOY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NESPLOY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE LADON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LADON

Capital

Effectif

12

SIVOM GPT INTERCOM DU VAL DE BEZONDE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

BELLEGARDE

Capital

Effectif

COMMUNE DE BEAUCHAMPS SUR HUILLARD

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BEAUCHAMPS-SUR-HUILLARD

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE LADON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LADON

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE VILLEMOUTIERS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLEMOUTIERS

Capital

Effectif

01

COMMUNE D OUZOUER SOUS BELLEGARDE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

OUZOUER-SOUS-BELLEGARDE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE MOULON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MOULON

Capital

Effectif

02

SIVOM GPT INTERCOM DU VAL DE BEZONDE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

BELLEGARDE

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BELLEGARDOIS

Depuis 13/12/2004

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

BELLEGARDE

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BELLEGARDOIS

Depuis 13/12/2004

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

BELLEGARDE

Capital

Effectif

COMMUNE DE VILLEMOUTIERS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLEMOUTIERS

Capital

Effectif

01

SIVOM GPT INTERCOM DU VAL DE BEZONDE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

BELLEGARDE

Capital

Effectif

COMMUNE DE LADON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LADON

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE NESPLOY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NESPLOY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE BEAUCHAMPS SUR HUILLARD

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BEAUCHAMPS-SUR-HUILLARD

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE BELLEGARDE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BELLEGARDE

Capital

Effectif

12

COMMUNE D AUVILLIERS EN GATINAIS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AUVILLIERS-EN-GATINAIS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE BELLEGARDE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BELLEGARDE

Capital

Effectif

12

COMMUNE D OUZOUER SOUS BELLEGARDE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

OUZOUER-SOUS-BELLEGARDE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE LADON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LADON

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE MEZIERES EN GATINAIS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MEZIERES-EN-GATINAIS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE QUIERS-SUR-BEZONDE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

QUIERS-SUR-BEZONDE

Capital

Effectif

11

TRESORERIE GENERALE DU LOIRET

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

BELLEGARDE

Capital

Effectif