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SYND VOCATION SCOLAIRE COLLEGE D'OUCQUES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

OUCQUES LA NOUVELLE

Capital

Effectif

SYNDICAT MIXTE A VOCATION SPORTIVE ET EDUCATIVE DE LA REGION D'OUCQUES

Depuis 21/06/1981

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

OUCQUES LA NOUVELLE

Capital

Effectif

11

SYNDICAT MIXTE DU REVEILLON

Depuis 14/11/2001

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

OUCQUES LA NOUVELLE

Capital

Effectif

SYNDICAT MIXTE DU PAYS BEAUCE-VAL DE LOIRE

Depuis 09/08/1996

Forme juridique

Syndicat mixte ouvert

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

OUCQUES LA NOUVELLE

Capital

Effectif

SI LA CHAPELLE-ENCHERIE FAYE ET RENAY

Depuis 22/12/1989

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

LA CHAPELLE-ENCHERIE

Capital

Effectif

COMMUNE DE BOISSEAU

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BOISSEAU

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE CONAN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CONAN

Capital

Effectif

02

COMMUNE D OUCQUES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

OUCQUES LA NOUVELLE

Capital

Effectif

COMMUNE D OUCQUES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

OUCQUES LA NOUVELLE

Capital

Effectif

COMMUNE DE BAIGNEAUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

OUCQUES LA NOUVELLE

Capital

Effectif

COMMUNE DE OUCQUES LA NOUVELLE

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

OUCQUES LA NOUVELLE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE RHODON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

RHODON

Capital

Effectif

01

SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLE DE BAIGNEAUX EPIAIS SAINTE-GEMMES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

OUCQUES LA NOUVELLE

Capital

Effectif

01

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE BEAUCE ET FORET

Depuis 29/12/1999

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

OUCQUES LA NOUVELLE

Capital

Effectif

COMMUNE DE LA CHAPELLE ENCHERIE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA CHAPELLE-ENCHERIE

Capital

Effectif

02

COMMUNE D OUCQUES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

OUCQUES LA NOUVELLE

Capital

Effectif

COMMUNE DE RHODON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

RHODON

Capital

Effectif

01

SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLE DE BAIGNEAUX EPIAIS SAINTE-GEMMES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

EPIAIS

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE OUCQUES LA NOUVELLE

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

OUCQUES LA NOUVELLE

Capital

Effectif

12

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE BEAUCE ET FORET

Depuis 29/12/1999

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

OUCQUES LA NOUVELLE

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE BEAUCE ET FORET

Depuis 29/12/1999

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

OUCQUES LA NOUVELLE

Capital

Effectif

COMMUNE DE LA CHAPELLE ENCHERIE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA CHAPELLE-ENCHERIE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE CONAN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CONAN

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE VIEVY LE RAYE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VIEVY-LE-RAYE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE RHODON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

RHODON

Capital

Effectif

01

SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLE DE BAIGNEAUX EPIAIS SAINTE-GEMMES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

EPIAIS

Capital

Effectif

01

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE BEAUCE ET FORET

Depuis 29/12/1999

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

OUCQUES LA NOUVELLE

Capital

Effectif

COMMUNE D OUCQUES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

OUCQUES LA NOUVELLE

Capital

Effectif

COMMUNE DE SAINTE GEMMES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

OUCQUES LA NOUVELLE

Capital

Effectif

COMMUNE DE VILLENEUVE FROUVILLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLENEUVE-FROUVILLE

Capital

Effectif

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