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SI POUR LE REGROUPEMENT SCOLAIRE PAR CLASSES DE NIVEAU DE MIRAMONT-SENSACQ, PIMBO, SORBETS, LAURET ET MAURIES

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

MIRAMONT-SENSACQ

Capital

Effectif

03

SI POUR LE REGROUPEMENT SCOLAIRE PAR CLASSES DE NIVEAU DE MIRAMONT-SENSACQ, PIMBO, SORBETS, LAURET ET MAURIES

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

PIMBO

Capital

Effectif

03

SI REGROUPEMENT SCOLAIRE PAR CLASSE NIV

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

BATS

Capital

Effectif

SI REGROUPEMENT SCOLAIRE PAR CLASSE NIV

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

BATS

Capital

Effectif

SI POUR LE REGROUPEMENT SCOLAIRE PAR CLASSES DE NIVEAU DE MIRAMONT-SENSACQ, PIMBO, SORBETS, LAURET ET MAURIES

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

MIRAMONT-SENSACQ

Capital

Effectif

03

SIVU DU TURSAN

Depuis 14/03/2005

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

GEAUNE

Capital

Effectif

03

SI POUR LE REGROUPEMENT SCOLAIRE PAR CLASSES DE NIVEAU DE MIRAMONT-SENSACQ, PIMBO, SORBETS, LAURET ET MAURIES

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

SORBETS

Capital

Effectif

03

SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LA REPARTITION DES CHARGES DU CES DE GEAUNE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

GEAUNE

Capital

Effectif

SI DE LA VALLEE DU BAS ET DU PETIT BAS

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

VIELLE-TURSAN

Capital

Effectif

COMMUNE D ARBOUCAVE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARBOUCAVE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE BATS

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BATS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE CLASSUN

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CLASSUN

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE PECORADE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PECORADE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SAMADET

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAMADET

Capital

Effectif

11

COMMUNE D'URGONS

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

URGONS

Capital

Effectif

02

COMMUNE D'EUGENIE LES BAINS

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

EUGENIE-LES-BAINS

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE SAMADET

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAMADET

Capital

Effectif

11

COMMUNE D ARBOUCAVE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARBOUCAVE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE BATS

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BATS

Capital

Effectif

02

COMMUNE D'EUGENIE LES BAINS

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

EUGENIE-LES-BAINS

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE VIELLE TURSAN

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VIELLE-TURSAN

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SAMADET

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAMADET

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE CLASSUN

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CLASSUN

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE BUANES

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BUANES

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SORBETS

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SORBETS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE PHILONDENX

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PHILONDENX

Capital

Effectif

02

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TURSAN

Depuis 30/12/1992

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

GEAUNE

Capital

Effectif

COMMUNE DE GEAUNE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GEAUNE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE CLEDES

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CLEDES

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE PHILONDENX

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PHILONDENX

Capital

Effectif

02