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SIVOS PEDAGOGIQUE DE ROCHEFORT SUR NENON
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 18/03/1993
Activité
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Lieu
ROCHEFORT-SUR-NENON
Capital
N/A
Effectif
02
SYND INTER COM DES EAUX DU MOULIN ROUGE
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 26/03/1949
Activité
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Lieu
ROCHEFORT-SUR-NENON
Capital
N/A
Effectif
NN
SYND INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE DU VAL DES ANGES
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 18/01/2011
Activité
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Lieu
ROMANGE
Capital
N/A
Effectif
02
SIVOS DE CHAUX
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 07/05/2007
Activité
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Lieu
ETREPIGNEY
Capital
N/A
Effectif
NN
SYND INTER COM ALIME EN EAU POTAB REGION
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 20/12/1948
Activité
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Lieu
ROCHEFORT-SUR-NENON
Capital
N/A
Effectif
NN
SYND INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE DU VAL DES ANGES
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 18/01/2011
Activité
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Lieu
ROMANGE
Capital
N/A
Effectif
02
SI A VOCATION SCOLAIRE DES FORGES
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 12/08/2005
Activité
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Lieu
FRAISANS
Capital
N/A
Effectif
NN
SIVU DU R.P.I. LAVANGEOT LAVANS ROMANGE
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 01/09/2000
Activité
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Lieu
ROMANGE
Capital
N/A
Effectif
NN
SIVOS JEAN MOULIN
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 16/06/2003
Activité
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Lieu
ORCHAMPS
Capital
N/A
Effectif
NN
SIVOS CONCORDIA
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 11/03/1992
Activité
Administration publique (tutelle) des activités économiques
Lieu
RANCHOT
Capital
N/A
Effectif
NN
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT
Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale • Créée le 23/06/1981
Activité
Administration publique (tutelle) des activités économiques
Lieu
ORCHAMPS
Capital
N/A
Effectif
NN
VOIES NAVIGABLES DE FRANCE
Établissement public national à caractère administratif • Créée le 01/01/2013
Activité
Administration publique (tutelle) des activités économiques
Lieu
RANCHOT
Capital
N/A
Effectif
51
COMMUNE DE CHATENOIS
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
CHATENOIS
Capital
N/A
Effectif
02
COMMUNE D AMANGE
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
AMANGE
Capital
N/A
Effectif
11
COMMUNE D AMANGE
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
AMANGE
Capital
N/A
Effectif
11
COMMUNE D ORCHAMPS
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
ORCHAMPS
Capital
N/A
Effectif
11
COMMUNE DE ROCHEFORT SUR NENON
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
ROCHEFORT-SUR-NENON
Capital
N/A
Effectif
11
COMMUNE DE SERMANGE
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
SERMANGE
Capital
N/A
Effectif
01
DIRECTION REGIONALE DES DOUANES BESANCON
Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale • Créée le 23/06/1981
Activité
Administration publique générale
Lieu
FRAISANS
Capital
N/A
Effectif
32
COMMUNE D AMANGE
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
AMANGE
Capital
N/A
Effectif
11
COMMUNE D'ECLANS-NENON
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
ECLANS-NENON
Capital
N/A
Effectif
01
COMMUNE DE LA BARRE
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
LA BARRE
Capital
N/A
Effectif
02
COMMUNE DE LA BRETENIERE
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
LA BRETENIERE
Capital
N/A
Effectif
02
COMMUNE DE PLUMONT
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
PLUMONT
Capital
N/A
Effectif
01
COMMUNE DE RANS
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
RANS
Capital
N/A
Effectif
02
COMMUNE DE RANS
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
RANS
Capital
N/A
Effectif
02
COMMUNE DE ROCHEFORT SUR NENON
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
ROCHEFORT-SUR-NENON
Capital
N/A
Effectif
11
COMMUNE DE VRIANGE
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
VRIANGE
Capital
N/A
Effectif
02
COMMUNE DE CHATENOIS
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
CHATENOIS
Capital
N/A
Effectif
02
COMMUNE DE FRAISANS
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
FRAISANS
Capital
N/A
Effectif
12