Trier par :

En activité

106 Résultats :

SYND INTER COM DES EAUX DU MOULIN ROUGE

Depuis 26/03/1949

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

ROCHEFORT-SUR-NENON

Capital

Effectif

SIVOS PEDAGOGIQUE DE ROCHEFORT SUR NENON

Depuis 18/03/1993

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

ROCHEFORT-SUR-NENON

Capital

Effectif

02

SYND INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE DU VAL DES ANGES

Depuis 18/01/2011

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

ROMANGE

Capital

Effectif

02

SIVOS DE CHAUX

Depuis 07/05/2007

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

ETREPIGNEY

Capital

Effectif

SYND INTER COM ALIME EN EAU POTAB REGION

Depuis 20/12/1948

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

ROCHEFORT-SUR-NENON

Capital

Effectif

SYND INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE DU VAL DES ANGES

Depuis 18/01/2011

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

ROMANGE

Capital

Effectif

02

SI A VOCATION SCOLAIRE DES FORGES

Depuis 12/08/2005

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

FRAISANS

Capital

Effectif

SIVU DU R.P.I. LAVANGEOT LAVANS ROMANGE

Depuis 01/09/2000

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

ROMANGE

Capital

Effectif

SIVOS JEAN MOULIN

Depuis 16/06/2003

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

ORCHAMPS

Capital

Effectif

SIVOS CONCORDIA

Depuis 11/03/1992

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

RANCHOT

Capital

Effectif

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

ORCHAMPS

Capital

Effectif

VOIES NAVIGABLES DE FRANCE

Depuis 01/01/2013

Forme juridique

Établissement public national à caractère administratif

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

RANCHOT

Capital

Effectif

51

COMMUNE D AMANGE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AMANGE

Capital

Effectif

03

COMMUNE D AMANGE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AMANGE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE CHATENOIS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHATENOIS

Capital

Effectif

03

COMMUNE D ORCHAMPS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ORCHAMPS

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE ROCHEFORT SUR NENON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ROCHEFORT-SUR-NENON

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE SERMANGE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SERMANGE

Capital

Effectif

02

COMMUNE D AMANGE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AMANGE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE LA BARRE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA BARRE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE LA BRETENIERE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA BRETENIERE

Capital

Effectif

02

COMMUNE D'ECLANS-NENON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ECLANS-NENON

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE PLUMONT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PLUMONT

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE RANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

RANS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE RANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

RANS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE ROCHEFORT SUR NENON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ROCHEFORT-SUR-NENON

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE VRIANGE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VRIANGE

Capital

Effectif

02

DIRECTION REGIONALE DES DOUANES BESANCON

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

FRAISANS

Capital

Effectif

32

COMMUNE DE CHATENOIS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHATENOIS

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE FRAISANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FRAISANS

Capital

Effectif

12

Précédent
12...4
Suivant