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SI A VOCATION SCOLAIRE DE LA VALLEE DE L'OGNON

Depuis 19/01/2009

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

PAGNEY

Capital

Effectif

SI A VOCATION SCOLAIRE DE LA VALLEE DE L'OGNON

Depuis 19/01/2009

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

OUGNEY

Capital

Effectif

SIVOS DU VAL D'EMBRUN

Depuis 29/10/1996

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

GENDREY

Capital

Effectif

SYND INTERCOM DES EAUX DE DAMPIERRE

Depuis 14/10/1961

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

DAMPIERRE

Capital

Effectif

01

SIVOS DU VAL D'EMBRUN

Depuis 29/10/1996

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

GENDREY

Capital

Effectif

SYND INTERCOM DES EAUX DE DAMPIERRE

Depuis 14/10/1961

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

DAMPIERRE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE LOUVATANGE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LOUVATANGE

Capital

Effectif

02

COMMUNE D OUGNEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

OUGNEY

Capital

Effectif

03

COMMUNE DU PETIT MERCEY

Depuis 01/01/1973

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DAMPIERRE

Capital

Effectif

COMMUNE DE ROMAIN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ROMAIN

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE VITREUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VITREUX

Capital

Effectif

02

COMMUNAUTE DE COMMUNES JURA NORD

Depuis 01/01/1995

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

DAMPIERRE

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE DAMPIERRE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DAMPIERRE

Capital

Effectif

COMMUNE DE PAGNEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PAGNEY

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE ROUFFANGE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ROUFFANGE

Capital

Effectif

01

COMMUNAUTE DE COMMUNES JURA NORD

Depuis 01/01/1995

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

DAMPIERRE

Capital

Effectif

22

COMMUNAUTE DE COMMUNES JURA NORD

Depuis 01/01/1995

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

DAMPIERRE

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE DAMPIERRE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DAMPIERRE

Capital

Effectif

COMMUNE DE TAXENNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TAXENNE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE VITREUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VITREUX

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE VITREUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VITREUX

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE GENDREY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GENDREY

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE LOUVATANGE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LOUVATANGE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DU PETIT MERCEY

Depuis 01/01/1973

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DAMPIERRE

Capital

Effectif

COMMUNE DE DAMPIERRE

Depuis 01/01/2019

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DAMPIERRE

Capital

Effectif

12

COMMUNAUTE DE COMMUNES JURA NORD

Depuis 01/01/1995

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

DAMPIERRE

Capital

Effectif

22

COMMUNAUTE DE COMMUNES JURA NORD

Depuis 01/01/1995

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

DAMPIERRE

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE PAGNEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PAGNEY

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE DAMPIERRE

Depuis 01/01/2019

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DAMPIERRE

Capital

Effectif

12

COMMUNE D OUGNEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

OUGNEY

Capital

Effectif

03

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