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SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DU BOIS DE CROZ

Depuis 24/04/1964

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

VOSBLES-VALFIN

Capital

Effectif

SYND INTER COM DES EAUX DE LAVAL DANFIA

Depuis 01/01/1972

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

VALZIN EN PETITE MONTAGNE

Capital

Effectif

01

SYND INTER COM ALIME EN EAU POTAB VALLEE

Depuis 01/01/1959

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

MARIGNA-SUR-VALOUSE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE VALZIN EN PETITE MONTAGNE

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VALZIN EN PETITE MONTAGNE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE LA BOISSIERE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA BOISSIERE

Capital

Effectif

02

COMMUNE D AROMAS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AROMAS

Capital

Effectif

COMMUNE DE CERNON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CERNON

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE CHEMILLA

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-HYMETIERE-SUR-VALOUSE

Capital

Effectif

COMMUNE DE MARIGNA SUR VALOUSE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MARIGNA-SUR-VALOUSE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE THOIRETTE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

THOIRETTE-COISIA

Capital

Effectif

COMMUNE DE VESCLES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VESCLES

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE CHEMILLA

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-HYMETIERE-SUR-VALOUSE

Capital

Effectif

COMMUNE DE THOIRETTE-COISIA

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

THOIRETTE-COISIA

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE SAINT HYMETIERE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-HYMETIERE-SUR-VALOUSE

Capital

Effectif

COMMUNE DE SAVIGNA

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VALZIN EN PETITE MONTAGNE

Capital

Effectif

COMMUNE DE VALFIN SUR VALOUSE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VOSBLES-VALFIN

Capital

Effectif

SYNDICAT A LA CARTE DU CANTON ARINTHOD

Depuis 01/01/1967

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARINTHOD

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE CHARNOD

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHARNOD

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE CONDES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CONDES

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE GENOD

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GENOD

Capital

Effectif

01

COMMUNE D ARINTHOD

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARINTHOD

Capital

Effectif

COMMUNE D AROMAS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AROMAS

Capital

Effectif

COMMUNE DE FETIGNY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VALZIN EN PETITE MONTAGNE

Capital

Effectif

COMMUNE DE LEGNA

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VALZIN EN PETITE MONTAGNE

Capital

Effectif

COMMUNE DE MARIGNA SUR VALOUSE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MARIGNA-SUR-VALOUSE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE VESCLES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VESCLES

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE VALZIN EN PETITE MONTAGNE

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VALZIN EN PETITE MONTAGNE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE THOIRETTE-COISIA

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

THOIRETTE-COISIA

Capital

Effectif

11

COMMUNE D ARINTHOD

Depuis 01/01/2018

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARINTHOD

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE AROMAS

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AROMAS

Capital

Effectif

02

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