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SYND INTERCOMMUNAL EAUX DU GRANDVAUX

Depuis 09/04/1968

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

SAINT-LAURENT-EN-GRANDVAUX

Capital

Effectif

01

SIVOS DU RACHET

Depuis 28/02/1997

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

CHAUX-DES-CROTENAY

Capital

Effectif

03

SYND INTERCOMMUNAL DE LA HAUTE JOUX

Depuis 14/09/1983

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

LES CHALESMES

Capital

Effectif

SYND INTERCOM VOCATION SCOLAI DES JOUX

Depuis 26/10/2006

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

GRANDE-RIVIERE CHATEAU

Capital

Effectif

DIR DEP AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

SAINT-LAURENT-EN-GRANDVAUX

Capital

Effectif

SYND INTER COM VOCATION SCO DU CHATELET

Depuis 05/06/1992

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

FORT-DU-PLASNE

Capital

Effectif

03

DIRECTION INTERDEPARTEMENTALE DES ROUTES EST

Depuis 16/03/2006

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

SAINT-LAURENT-EN-GRANDVAUX

Capital

Effectif

41

COMMUNE DE LA CHAUMUSSE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA CHAUMUSSE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE CHAUX DES CROTENAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAUX-DES-CROTENAY

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE CHAUX-DES-PRES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NANCHEZ

Capital

Effectif

COMMUNE DE FORT DU PLASNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FORT-DU-PLASNE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE FORT DU PLASNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FORT-DU-PLASNE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE VILLARD-SUR-BIENNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NANCHEZ

Capital

Effectif

DEPARTEMENT DU JURA

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Département

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-LAURENT-EN-GRANDVAUX

Capital

Effectif

42

COMMUNE DE NANCHEZ

Depuis 01/01/2016

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NANCHEZ

Capital

Effectif

COMMUNE DE BIEF DES MAISONS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BIEF-DES-MAISONS

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE CHAUX DES CROTENAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAUX-DES-CROTENAY

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE CHAUX DES CROTENAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAUX-DES-CROTENAY

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE CHAUX DU DOMBIEF

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA CHAUX-DU-DOMBIEF

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE FORT DU PLASNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FORT-DU-PLASNE

Capital

Effectif

11

COMMUNAUTE COMMUNES LA GRANDVALLIERE

Depuis 01/01/1995

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-LAURENT-EN-GRANDVAUX

Capital

Effectif

21

COMMUNAUTE COMMUNES LA GRANDVALLIERE

Depuis 01/01/1995

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-LAURENT-EN-GRANDVAUX

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE LA CHAUMUSSE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA CHAUMUSSE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE LAC DES ROUGES TRUITES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LAC-DES-ROUGES-TRUITES

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE LES PLANCHES-EN-MONTAGNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES PLANCHES-EN-MONTAGNE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE PRENOVEL

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NANCHEZ

Capital

Effectif

COMMUNE DE NANCHEZ

Depuis 01/01/2016

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NANCHEZ

Capital

Effectif

COMMUNAUTE COMMUNES LA GRANDVALLIERE

Depuis 01/01/1995

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-LAURENT-EN-GRANDVAUX

Capital

Effectif

21

SYND INTERCOMMUNAL DE GESTION FORESTIERE DE LA HAUTE JOUX

Depuis 01/01/1949

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES CHALESMES

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE LES CHALESMES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES CHALESMES

Capital

Effectif

02

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