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SIVU LA LIVINIERE ET SIRAN

Depuis 12/09/2005

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

SIRAN

Capital

Effectif

SIVU ETUDE REALISATION POS INTERCOMMUNAL

Depuis 08/06/1998

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

FERRALS-LES-MONTAGNES

Capital

Effectif

GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC D'ONAIRAC TERRE DE VIE TERRES DE VIGNES

Depuis 10/02/2012

Forme juridique

Groupement d'intérêt public (GIP)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

OLONZAC

Capital

Effectif

SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT DE JOUARRES

Depuis 19/01/1989

Forme juridique

Syndicat mixte ouvert

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

OLONZAC

Capital

Effectif

02

SIVU HAUT-MINERVOIS LA CAUNETTE

Depuis 12/04/2000

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

LA CAUNETTE

Capital

Effectif

01

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

OLONZAC

Capital

Effectif

SIVU DU PIEMONT MINERVOIS

Depuis 24/05/2002

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

AZILLANET

Capital

Effectif

01

SYND INTERCOMMUNAL CESSE ET BRIAN

Depuis 21/05/1990

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

OLONZAC

Capital

Effectif

COMMUNE D AIGUES-VIVES

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AIGUES-VIVES

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE LA CAUNETTE

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA CAUNETTE

Capital

Effectif

11

COMMUNE D OLONZAC

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

OLONZAC

Capital

Effectif

12

COMMUNE D'AGEL

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AGEL

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE FELINES-MINERVOIS

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FELINES-MINERVOIS

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE FELINES-MINERVOIS

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FELINES-MINERVOIS

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE FELINES-MINERVOIS

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FELINES-MINERVOIS

Capital

Effectif

11

COMMUNE D OUPIA

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

OUPIA

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE MINERVE

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MINERVE

Capital

Effectif

03

COMMUNE D OLONZAC

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

OLONZAC

Capital

Effectif

12

SYND INTERCOMMUNAL CESSE ET BRIAN

Depuis 21/05/1990

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

OLONZAC

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNES LE MINERVOIS

Depuis 31/12/2005

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

OLONZAC

Capital

Effectif

COMMUNE D AIGNE

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AIGNE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE CESSERAS

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CESSERAS

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE FERRALS-LES-MONTAGNES

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FERRALS-LES-MONTAGNES

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE LA LIVINIERE

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA LIVINIERE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE SIRAN

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SIRAN

Capital

Effectif

11

COMMUNAUTE DE COMMUNES LE MINERVOIS

Depuis 31/12/2005

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

OLONZAC

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNES LE MINERVOIS

Depuis 31/12/2005

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

OLONZAC

Capital

Effectif

COMMUNE D'AGEL

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AGEL

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE MINERVE

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MINERVE

Capital

Effectif

03

COMMUNE D OLONZAC

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

OLONZAC

Capital

Effectif

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