Trier par :

En activité

30 Résultats :

SYNDICAT MIXTE POUR L'AMENAGEMENT TOURISTIQUE DU BASSIN DE SIOULE

Depuis 27/12/1973

Forme juridique

Syndicat mixte ouvert

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

ECHASSIERES

Capital

Effectif

SYNDICAT MIXTE POUR L'AMENAGEMENT TOURISTIQUE DU BASSIN DE SIOULE

Depuis 27/12/1973

Forme juridique

Syndicat mixte ouvert

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

BELLENAVES

Capital

Effectif

COMMUNE DE BELLENAVES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BELLENAVES

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE BELLENAVES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BELLENAVES

Capital

Effectif

12

COMMUNE D ECHASSIERES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ECHASSIERES

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE LOUROUX DE BOUBLE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LOUROUX-DE-BOUBLE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE BELLENAVES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BELLENAVES

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE CHIRAT L EGLISE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHIRAT-L EGLISE

Capital

Effectif

02

SI EQUIPEMENT SCOLAIRE SPORTIF CEG DE BELLENAVES

Depuis 31/05/1972

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

BELLENAVES

Capital

Effectif

COMMUNE D ECHASSIERES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ECHASSIERES

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE BELLENAVES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BELLENAVES

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE COUTANSOUZE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

COUTANSOUZE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE COUTANSOUZE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

COUTANSOUZE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE LOUROUX DE BOUBLE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LOUROUX-DE-BOUBLE

Capital

Effectif

03

COMMUNAUTE DE COMMUNES SIOULE COLETTES ET BOUBLE

Depuis 31/12/2001

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

BELLENAVES

Capital

Effectif

COMMUNE D ECHASSIERES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ECHASSIERES

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE NAVES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NAVES

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE BELLENAVES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BELLENAVES

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE BELLENAVES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BELLENAVES

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE LOUROUX DE BOUBLE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LOUROUX-DE-BOUBLE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE BELLENAVES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BELLENAVES

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE BELLENAVES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BELLENAVES

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE LOUROUX DE BOUBLE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LOUROUX-DE-BOUBLE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE VALIGNAT

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VALIGNAT

Capital

Effectif

02

COMMUNE D ECHASSIERES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ECHASSIERES

Capital

Effectif

11

SYND INTERCOMMUNAL DE REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE DE CHIRAT L'EGLISE COUTANSOUZE LOUROUX DE BOUBLE ET ECHASSIERES

Depuis 15/07/1981

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

LOUROUX-DE-BOUBLE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE BELLENAVES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BELLENAVES

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE BELLENAVES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BELLENAVES

Capital

Effectif

12

COMMUNE D ECHASSIERES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ECHASSIERES

Capital

Effectif

11

SYND INTERCOMMUNAL DE REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE DE CHIRAT L'EGLISE COUTANSOUZE LOUROUX DE BOUBLE ET ECHASSIERES

Depuis 15/07/1981

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

LOUROUX-DE-BOUBLE

Capital

Effectif

03

Précédent
1
Suivant