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SIESS DU COLLEGE FERDINAND DUBREUIL

Depuis 18/08/1988

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

DOYET

Capital

Effectif

03

SIRP DE BIZENEUILLE VERNEIX

Depuis 26/07/1990

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

BIZENEUILLE

Capital

Effectif

01

SIESS DU COLLEGE FERDINAND DUBREUIL

Depuis 18/08/1988

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

BEZENET

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE BEZENET

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BEZENET

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE CHAMBLET

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAMBLET

Capital

Effectif

12

SYNDICAT MIXTE A VOCATION MULTIPLE DE LA REGION MINIERE

Depuis 02/09/2003

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique générale

Lieu

DOYET

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE DENEUILLE LES MINES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DENEUILLE-LES-MINES

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SAINT ANGEL

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-ANGEL

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE DENEUILLE LES MINES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DENEUILLE-LES-MINES

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE CHAMBLET

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAMBLET

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE CHAMBLET

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAMBLET

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE CHAMBLET

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAMBLET

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE DOYET

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DOYET

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE BEZENET

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BEZENET

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE BEZENET

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BEZENET

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE BEZENET

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BEZENET

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE BEZENET

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BEZENET

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE DENEUILLE LES MINES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DENEUILLE-LES-MINES

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MONTVICQ

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTVICQ

Capital

Effectif

11

SYNDICAT MIXTE A VOCATION MULTIPLE DE LA REGION MINIERE

Depuis 02/09/2003

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique générale

Lieu

DOYET

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE BIZENEUILLE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BIZENEUILLE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE SAINT ANGEL

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-ANGEL

Capital

Effectif

03

SYNDICAT MIXTE A VOCATION MULTIPLE DE LA REGION MINIERE

Depuis 02/09/2003

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique générale

Lieu

DOYET

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE DOYET

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DOYET

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE DENEUILLE LES MINES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DENEUILLE-LES-MINES

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MONTVICQ

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTVICQ

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE CHAMBLET

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAMBLET

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE DOYET

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DOYET

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE BIZENEUILLE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BIZENEUILLE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE BIZENEUILLE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BIZENEUILLE

Capital

Effectif

03

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