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S.I. D'AMENAGEMENT DU RUISSEAU DE BOURNIGUES A SERNHAC

Depuis 16/05/1973

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique générale

Lieu

SERNHAC

Capital

Effectif

COMMUNE D ARGILLIERS

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARGILLIERS

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE CABRIERES

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CABRIERES

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE CASTILLON-DU-GARD

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CASTILLON-DU-GARD

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE COLLIAS

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

COLLIAS

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE LEDENON

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LEDENON

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE CASTILLON-DU-GARD

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CASTILLON-DU-GARD

Capital

Effectif

12

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PONT DU GARD

Depuis 15/11/2002

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

REMOULINS

Capital

Effectif

22

SIVU DE L'YEUSERAIE

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique générale

Lieu

VALLIGUIERES

Capital

Effectif

01

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PONT DU GARD

Depuis 15/11/2002

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

REMOULINS

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE LEDENON

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LEDENON

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SAINT-BONNET-DU-GARD

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-BONNET-DU-GARD

Capital

Effectif

11

COMMUNE D ARGILLIERS

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARGILLIERS

Capital

Effectif

03

COMMUNE D ARGILLIERS

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARGILLIERS

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE CABRIERES

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CABRIERES

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE COLLIAS

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

COLLIAS

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE COLLIAS

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

COLLIAS

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE LEDENON

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LEDENON

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SERNHAC

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SERNHAC

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE POUZILHAC

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

POUZILHAC

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE VALLIGUIERES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VALLIGUIERES

Capital

Effectif

11

SI CUISINE LOCALE ARGILLIERS COLLIAS SANILHAC-SAGRIES (CLACOS)

Depuis 01/01/2020

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARGILLIERS

Capital

Effectif

COMMUNE DE CASTILLON-DU-GARD

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CASTILLON-DU-GARD

Capital

Effectif

12

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PONT DU GARD

Depuis 15/11/2002

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

REMOULINS

Capital

Effectif

22

COMMUNE D ARGILLIERS

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARGILLIERS

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE VERS-PONT-DU-GARD

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VERS-PONT-DU-GARD

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SAINT-HILAIRE-D OZILHAN

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-HILAIRE-D'OZILHAN

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SAINT-BONNET-DU-GARD

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-BONNET-DU-GARD

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE SERNHAC

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SERNHAC

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SAINT-HILAIRE-D OZILHAN

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-HILAIRE-D'OZILHAN

Capital

Effectif

12