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CTE COMMUNE DE CEZE SUD

Depuis 01/01/2001

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

ORSAN

Capital

Effectif

DIRECTION DEPARTEMENTALE FINANCES PUBLIQUES GARD

Depuis 01/03/2010

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

BAGNOLS-SUR-CEZE

Capital

Effectif

41

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GARD RHODANIEN

Depuis 01/01/2013

Forme juridique

Communauté d'agglomération

Activité

Administration publique générale

Lieu

BAGNOLS-SUR-CEZE

Capital

Effectif

41

COMMUNE DE LA ROQUE-SUR-CEZE

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA ROQUE-SUR-CEZE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE SAINT-ETIENNE-DES-SORTS

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-ETIENNE-DES-SORTS

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE SAINT-ETIENNE-DES-SORTS

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-ETIENNE-DES-SORTS

Capital

Effectif

11

SYND D ASSAINISSEMENT DE BAGNOLS SUR CEZE ET SA REGION

Depuis 19/10/2004

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-NAZAIRE

Capital

Effectif

COMMUNE DE CHUSCLAN

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHUSCLAN

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE CODOLET

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CODOLET

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE BAGNOLS-SUR-CEZE

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BAGNOLS SUR CEZE

Capital

Effectif

32

COMMUNE DE SABRAN

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SABRAN

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SAINT-GERVAIS

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-GERVAIS

Capital

Effectif

11

SI D'INFORMATION GEOGRAPHIQUE

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-NAZAIRE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE CHUSCLAN

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHUSCLAN

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE CHUSCLAN

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHUSCLAN

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SAINT-MICHEL-D EUZET

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT MICHEL D'EUZET

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE SAINT-ETIENNE-DES-SORTS

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-ETIENNE-DES-SORTS

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE SAINT-LAURENT-DE-CARNOLS

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-LAURENT-DE-CARNOLS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SAINT-MICHEL-D EUZET

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT MICHEL D'EUZET

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE LA ROQUE-SUR-CEZE

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA ROQUE-SUR-CEZE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE LA ROQUE-SUR-CEZE

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA ROQUE-SUR-CEZE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE VENEJAN

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VENEJAN

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE CHUSCLAN

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHUSCLAN

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE BAGNOLS-SUR-CEZE

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BAGNOLS SUR CEZE

Capital

Effectif

32

DEPARTEMENT DU GARD

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Département

Activité

Administration publique générale

Lieu

BAGNOLS-SUR-CEZE

Capital

Effectif

51

DIRECTION DEPARTEMENTALE FINANCES PUBLIQUES GARD

Depuis 01/03/2010

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

BAGNOLS-SUR-CEZE

Capital

Effectif

41

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX GARD

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

BAGNOLS-SUR-CEZE

Capital

Effectif

COMMUNE DE SAINT-MICHEL-D EUZET

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT MICHEL D'EUZET

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE SAINT-NAZAIRE

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-NAZAIRE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE CODOLET

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CODOLET

Capital

Effectif

12

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