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SI DU GROUPE SCOLAIRE DE LA CHEVALLERIE

Depuis 01/01/1991

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

EPERNON

Capital

Effectif

01

SYNDICAT MIXTE INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE LA DROUETTE

Depuis 01/11/1982

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

EPERNON

Capital

Effectif

SYNDICAT MIXTE DES 3 RIVIERES DROUETTE GUEVILLE GUESLE

Depuis 12/04/1990

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

EPERNON

Capital

Effectif

SI DU GROUPE SCOLAIRE DE LA CHEVALLERIE

Depuis 01/01/1991

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

DROUE-SUR-DROUETTE

Capital

Effectif

01

SYNDICAT MIXTE DES TROIS RIVIERES

Depuis 01/01/2014

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

EPERNON

Capital

Effectif

02

SYNDICAT MIXTE INTERCOMMUNAL DU SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE, D'ETUDES ET DE PROGRAMMATION DES PORTES FRANCILIENNES

Depuis 12/02/1993

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

EPERNON

Capital

Effectif

COMMUNE DE EPERNON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

EPERNON

Capital

Effectif

22

COMMUNAUTE COMMUNES DU VAL DROUETTE

Depuis 23/11/2001

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

EPERNON

Capital

Effectif

CC DES PORTES EURELIENNES D ILE DE FRANCE

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

EPERNON

Capital

Effectif

32

CC DES PORTES EURELIENNES D ILE DE FRANCE

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

EPERNON

Capital

Effectif

32

SI EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT DE LA REGION D'EPERNON

Depuis 05/12/2019

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

EPERNON

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE EPERNON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

EPERNON

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE EPERNON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

EPERNON

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE EPERNON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

EPERNON

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE EPERNON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

EPERNON

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE EPERNON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

EPERNON

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE EPERNON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

EPERNON

Capital

Effectif

22

CC DES PORTES EURELIENNES D ILE DE FRANCE

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

EPERNON

Capital

Effectif

32

CC DES PORTES EURELIENNES D ILE DE FRANCE

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

EPERNON

Capital

Effectif

32

CC DES PORTES EURELIENNES D ILE DE FRANCE

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

EPERNON

Capital

Effectif

32

COMMUNE DE DROUE SUR DROUETTE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DROUE-SUR-DROUETTE

Capital

Effectif

12

SIVOM HANCHES DROUE DROUETTE EPERNON

Depuis 07/04/1997

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

EPERNON

Capital

Effectif

COMMUNAUTE COMMUNES DU VAL DROUETTE

Depuis 23/11/2001

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

EPERNON

Capital

Effectif

COMMUNAUTE COMMUNES DU VAL DROUETTE

Depuis 23/11/2001

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

EPERNON

Capital

Effectif

SI EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT DE LA REGION D'EPERNON (SIEPARE)

Depuis 20/03/2024

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique générale

Lieu

EPERNON

Capital

Effectif

SI EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT DE LA REGION D'EPERNON (SIEPARE)

Depuis 20/03/2024

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique générale

Lieu

EPERNON

Capital

Effectif

CC DES PORTES EURELIENNES D ILE DE FRANCE

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

EPERNON

Capital

Effectif

32

COMMUNE DE EPERNON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

EPERNON

Capital

Effectif

22

DEPARTEMENT DE L'EURE ET LOIR

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Département

Activité

Administration publique générale

Lieu

EPERNON

Capital

Effectif

51

CC DES PORTES EURELIENNES D ILE DE FRANCE

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

EPERNON

Capital

Effectif

32

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