Trier par :

En activité

38 Résultats :

SYNDICAT D'ASSAINISSEMENT DU PAYS D'OUCHE

Depuis 01/01/1976

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

RUGLES

Capital

Effectif

COMMUNE DE LES BOTTEREAUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES BOTTEREAUX

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE RUGLES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

RUGLES

Capital

Effectif

12

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CANTON DE RUGLES

Depuis 01/01/1996

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

RUGLES

Capital

Effectif

COMMUNE DE RUGLES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

RUGLES

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE CHERONVILLIERS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHERONVILLIERS

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE NEAUFLES AUVERGNY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NEAUFLES-AUVERGNY

Capital

Effectif

02

COMMUNE D'AMBENAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AMBENAY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE RUGLES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

RUGLES

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE RUGLES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

RUGLES

Capital

Effectif

12

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CANTON DE RUGLES

Depuis 01/01/1996

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

RUGLES

Capital

Effectif

COMMUNE DE CHAMBORD

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAMBORD

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE CHERONVILLIERS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHERONVILLIERS

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE RUGLES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

RUGLES

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE CHERONVILLIERS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHERONVILLIERS

Capital

Effectif

11

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CANTON DE RUGLES

Depuis 01/01/1996

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

RUGLES

Capital

Effectif

COMMUNE DE BOIS ARNAULT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BOIS ARNAULT

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE BOIS ARNAULT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BOIS-ARNAULT

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE RUGLES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

RUGLES

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SAINT ANTONIN DE SOMMAIRE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-ANTONIN-DE-SOMMAIRE

Capital

Effectif

02

TRESORERIE GENERALE DE L'EURE

Depuis 23/06/1982

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

RUGLES

Capital

Effectif

SI VOCATION SCOLAIRE DU VAL DE JUIGNES

Depuis 01/08/1982

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES BOTTEREAUX

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE JUIGNETTES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

JUIGNETTES

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE LES BOTTEREAUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES BOTTEREAUX

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE RUGLES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

RUGLES

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE RUGLES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

RUGLES

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE CHERONVILLIERS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHERONVILLIERS

Capital

Effectif

11

TRESORERIE GENERALE DE L'EURE

Depuis 23/06/1982

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

RUGLES

Capital

Effectif

COMMUNE D'AMBENAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AMBENAY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE RUGLES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

RUGLES

Capital

Effectif

12

Précédent
12
Suivant