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171 Résultats :

COMMUNE DE VAUNAVEYS LA ROCHETTE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VAUNAVEYS-LA-ROCHETTE

Capital

Effectif

11

SMPAS SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX

Depuis 29/10/1997

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

MIRABEL-ET-BLACONS

Capital

Effectif

03

CC DU VAL DE DROME EN BIOVALLEE

Depuis 25/06/1987

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

GRANE

Capital

Effectif

32

CC DU VAL DE DROME EN BIOVALLEE

Depuis 25/06/1987

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

EURRE

Capital

Effectif

32

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CRESTOIS

Depuis 02/12/1993

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

AOUSTE-SUR-SYE

Capital

Effectif

SYNDICAT MIXTE DU SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE DE LA VALLEE DE LA DROME-AVAL

Depuis 21/11/2005

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique générale

Lieu

EURRE

Capital

Effectif

02

SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LA GESTION MUTUALISEE DE L'ASSAINISSEMENT

Depuis 12/02/2015

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique générale

Lieu

EURRE

Capital

Effectif

COMMUNE D AOUSTE-SUR-SYE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AOUSTE-SUR-SYE

Capital

Effectif

12

COMMUNE D EYGLUY-ESCOULIN

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

EYGLUY-ESCOULIN

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MONTCLAR SUR GERVANNE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTCLAR-SUR-GERVANNE

Capital

Effectif

02

COMMUNE D ALLEX

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ALLEX

Capital

Effectif

12

COMMUNE D ALLEX

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ALLEX

Capital

Effectif

12

COMMUNE D AOUSTE-SUR-SYE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AOUSTE-SUR-SYE

Capital

Effectif

12

COMMUNE D AUTICHAMP

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AUTICHAMP

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE CREST

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CREST

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE DIVAJEU

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DIVAJEU

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE FRANCILLON-SUR-ROUBION

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FRANCILLON-SUR-ROUBION

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE CHABRILLAN

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHABRILLAN

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE COBONNE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

COBONNE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE COBONNE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

COBONNE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE SAOU

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAOU

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE SOYANS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SOYANS

Capital

Effectif

03

CC DU VAL DE DROME EN BIOVALLEE

Depuis 25/06/1987

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

EURRE

Capital

Effectif

32

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CRESTOIS

Depuis 02/12/1993

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

AOUSTE-SUR-SYE

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CRESTOIS

Depuis 02/12/1993

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

AOUSTE-SUR-SYE

Capital

Effectif

COMMUNE D AOUSTE-SUR-SYE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AOUSTE-SUR-SYE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE CREST

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CREST

Capital

Effectif

22

COMMUNE D EURRE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

EURRE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE FRANCILLON-SUR-ROUBION

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FRANCILLON-SUR-ROUBION

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE BEAUFORT-SUR-GERVANNE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BEAUFORT-SUR-GERVANNE

Capital

Effectif

03