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SYND INTER COM IRRIG RHONE MONTELIMAR

Depuis 16/10/1970

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

LA BATIE-ROLLAND

Capital

Effectif

SI DES TROIS VALLEES

Depuis 17/03/2003

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

PONT-DE-BARRET

Capital

Effectif

02

SI DES TROIS VALLEES

Depuis 17/03/2003

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

PONT-DE-BARRET

Capital

Effectif

02

SYND INT D'ENERGIES LA BEGUDE DE MAZENC

Depuis 13/03/1959

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

LA BEGUDE-DE-MAZENC

Capital

Effectif

COMMUNE DE FELINES-SUR-RIMANDOULE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FELINES-SUR-RIMANDOULE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DU POET LAVAL

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE POET-LAVAL

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE PONT DE BARRET

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PONT-DE-BARRET

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE PONT DE BARRET

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PONT-DE-BARRET

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE LA BEGUDE DE MAZENC

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA BEGUDE-DE-MAZENC

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE BONLIEU-SUR-ROUBION

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BONLIEU-SUR-ROUBION

Capital

Effectif

03

COMMUNE D EYZAHUT

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

EYZAHUT

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MANAS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MANAS

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE RILLIEUX LA PAPE

Depuis 17/10/1966

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE POET-LAVAL

Capital

Effectif

41

TRESORERIE GENERALE DE LA DROME

Depuis 24/03/1982

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA BEGUDE-DE-MAZENC

Capital

Effectif

COMMUNE DE LA BATIE-ROLLAND

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA BATIE-ROLLAND

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE LA BEGUDE DE MAZENC

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA BEGUDE-DE-MAZENC

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SAINT GERVAIS SUR ROUBION

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-GERVAIS-SUR-ROUBION

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE SOUSPIERRE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SOUSPIERRE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE SALETTES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SALETTES

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE SAINT GERVAIS SUR ROUBION

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-GERVAIS-SUR-ROUBION

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE SALETTES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SALETTES

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE PONT DE BARRET

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PONT-DE-BARRET

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE ROCHEFORT EN VALDAINE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ROCHEFORT-EN-VALDAINE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE PORTES EN VALDAINE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PORTES-EN-VALDAINE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE PUYGIRON

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PUYGIRON

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE PUYGIRON

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PUYGIRON

Capital

Effectif

03

SYND INTERCOMM SCOLAIRE DE LA VALDAINE

Depuis 10/08/1989

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique générale

Lieu

ROCHEFORT-EN-VALDAINE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE PORTES EN VALDAINE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PORTES-EN-VALDAINE

Capital

Effectif

02

COMMUNE D EYZAHUT

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

EYZAHUT

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE LA TOUCHE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA TOUCHE

Capital

Effectif

02

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