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SYND INTER COM DU CAMPING DE LA FORGE

Depuis 21/12/1992

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

MONTAGNEY-SERVIGNEY

Capital

Effectif

SYND INTER COM D'EAU DE ROUGEMONT EST

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

CUSE-ET-ADRISANS

Capital

Effectif

SI ADDUCTION D'EAU D'AVILLEY

Depuis 03/09/1951

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

AVILLEY

Capital

Effectif

SI POUR LES ECOLES DE ROUGEMONT (SIPER)

Depuis 03/09/1992

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

ROUGEMONT

Capital

Effectif

SI GESTION ECOLE

Depuis 13/02/1973

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

CUSE-ET-ADRISANS

Capital

Effectif

SYND INTER COM GESTION CES DE ROUGEMONT

Depuis 23/06/1961

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

ROUGEMONT

Capital

Effectif

SYND INTERCOM DE L'EGLISE ET DU CIMETIERE D'HUANNE

Depuis 30/08/1979

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

HUANNE-MONTMARTIN

Capital

Effectif

COMMUNE D'AVILLEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AVILLEY

Capital

Effectif

COMMUNE DE PUESSANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PUESSANS

Capital

Effectif

COMMUNE DE NANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NANS

Capital

Effectif

COMMUNE DE TROUVANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TROUVANS

Capital

Effectif

SIVOM DU VALLON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

TROUVANS

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNES DES DEUX VALLEES VERTES

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

ROUGEMONT

Capital

Effectif

COMMUNE DE BONNAL

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BONNAL

Capital

Effectif

COMMUNE DE HUANNE MONTMARTIN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

HUANNE-MONTMARTIN

Capital

Effectif

COMMUNE DE ROMAIN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ROMAIN

Capital

Effectif

COMMUNE DE TRESSANDANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TRESSANDANS

Capital

Effectif

COMMUNE DE CUBRIAL

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CUBRIAL

Capital

Effectif

COMMUNE DE CUBRY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CUBRY

Capital

Effectif

COMMUNE DE MESANDANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MESANDANS

Capital

Effectif

COMMUNE DE MONTAGNEY SERVIGNEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTAGNEY-SERVIGNEY

Capital

Effectif

COMMUNE DE MONTAGNEY SERVIGNEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTAGNEY-SERVIGNEY

Capital

Effectif

COMMUNE DE ROGNON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ROGNON

Capital

Effectif

COMMUNE DE ROUGEMONT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ROUGEMONT

Capital

Effectif

COMMUNE DE TOURNANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TOURNANS

Capital

Effectif

DIRECTION DEPARTEMENTALE FINANCES PUBLIQUES DOUBS

Depuis 26/04/2010

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

ROUGEMONT

Capital

Effectif

COMMUNE DE MESANDANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MESANDANS

Capital

Effectif

COMMUNE ASSOCIEE CHAZELOT

Depuis 01/07/1973

Forme juridique

Commune associée et commune déléguée

Activité

Administration publique générale

Lieu

ROUGEMONT

Capital

Effectif

COMMUNE DE CUSE ET ADRISANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CUSE-ET-ADRISANS

Capital

Effectif

COMMUNAUTE COMMUNES PAYS DE ROUGEMONT

Depuis 17/11/2000

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

ROUGEMONT

Capital

Effectif

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