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DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L'EDUCATION NATIONALE DU DOUBS

Depuis 01/01/1985

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

SOCHAUX

Capital

Effectif

41

SYNDICAT SCOLAIRE INTERCOM DES TROIS FONTAINES

Depuis 05/08/2008

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

DAMBENOIS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE BROGNARD

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BROGNARD

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE NOMMAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NOMMAY

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SOCHAUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SOCHAUX

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE SOCHAUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SOCHAUX

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE NOMMAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NOMMAY

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE NOMMAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NOMMAY

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SOCHAUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SOCHAUX

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE DAMBENOIS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DAMBENOIS

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE BROGNARD

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BROGNARD

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SOCHAUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SOCHAUX

Capital

Effectif

22

DEPARTEMENT DU DOUBS

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Département

Activité

Administration publique générale

Lieu

SOCHAUX

Capital

Effectif

51

COMMUNE DE DAMBENOIS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DAMBENOIS

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE NOMMAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NOMMAY

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE VIEUX-CHARMONT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VIEUX-CHARMONT

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE NOMMAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NOMMAY

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE VIEUX-CHARMONT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VIEUX-CHARMONT

Capital

Effectif

12

TRESORERIE GENERALE DU DOUBS

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

SOCHAUX

Capital

Effectif

COMMUNE DE BROGNARD

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BROGNARD

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE BROGNARD

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BROGNARD

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE NOMMAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NOMMAY

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SOCHAUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SOCHAUX

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE SOCHAUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SOCHAUX

Capital

Effectif

22

DIRECTION DEPARTEMENTALE FINANCES PUBLIQUES DOUBS

Depuis 26/04/2010

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

SOCHAUX

Capital

Effectif

41

COMMUNE DE VIEUX-CHARMONT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VIEUX-CHARMONT

Capital

Effectif

12