Trier par :

En activité

76 Résultats :

COMMUNE DE CHEVIGNEY-LES-VERCEL

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHEVIGNEY-LES-VERCEL

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE LANDRESSE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LANDRESSE

Capital

Effectif

02

COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PORTES DU HAUT-DOUBS

Depuis 01/01/1999

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

VERCEL-VILLEDIEU-LE-CAMP

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE BREMONDANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BREMONDANS

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE COURTETAIN ET SALANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

COURTETAIN-ET-SALANS

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE LANDRESSE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LANDRESSE

Capital

Effectif

02

COMMUNE D'OUVANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

OUVANS

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE VERCEL-VILLEDIEU-LE-CAMP

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VERCEL-VILLEDIEU-LE-CAMP

Capital

Effectif

11

DIRECTION REGIONALE DES DOUANES BESANCON

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

BREMONDANS

Capital

Effectif

32

COMMUNE D'ADAM LES VERCEL

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ADAM-LES-VERCEL

Capital

Effectif

01

COMMUNE D'EPENOUSE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

EPENOUSE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE LANDRESSE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LANDRESSE

Capital

Effectif

02

COMMUNE D'ORSANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ORSANS

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE VILLERS-CHIEF

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLERS-CHIEF

Capital

Effectif

02

COMMUNE D'EPENOUSE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

EPENOUSE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE VERCEL-VILLEDIEU-LE-CAMP

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VERCEL-VILLEDIEU-LE-CAMP

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE VELLEROT-LES-VERCEL

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VELLEROT-LES-VERCEL

Capital

Effectif

01

COMMUNE D'ORSANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ORSANS

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE VERCEL-VILLEDIEU-LE-CAMP

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VERCEL-VILLEDIEU-LE-CAMP

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE CHAUX LES PASSAVANT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAUX-LES-PASSAVANT

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE CHEVIGNEY-LES-VERCEL

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHEVIGNEY-LES-VERCEL

Capital

Effectif

02

COMMUNE D'OUVANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

OUVANS

Capital

Effectif

01

COMMUNE D'OUVANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

OUVANS

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE VELLEROT-LES-VERCEL

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VELLEROT-LES-VERCEL

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE VERCEL-VILLEDIEU-LE-CAMP

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VERCEL-VILLEDIEU-LE-CAMP

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE CHEVIGNEY-LES-VERCEL

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHEVIGNEY-LES-VERCEL

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE VELLEROT-LES-VERCEL

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VELLEROT-LES-VERCEL

Capital

Effectif

01

SIVOS DE VERCEL

Depuis 01/04/2004

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

VERCEL-VILLEDIEU-LE-CAMP

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE BELMONT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BELMONT

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE VILLERS-CHIEF

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLERS-CHIEF

Capital

Effectif

02

Précédent
123
Suivant