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SYND INTERCOM GESTION DU REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE LANDRESSE VILLERS CHIEF

Depuis 06/09/1989

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

VILLERS-CHIEF

Capital

Effectif

02

SYND INTER COM ADDUC EAU VELLEROT VERCEL

Depuis 10/06/1938

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

VELLEROT-LES-VERCEL

Capital

Effectif

SYND INTERCOM GESTION DU REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE LANDRESSE VILLERS CHIEF

Depuis 06/09/1989

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

LANDRESSE

Capital

Effectif

02

OFFICE FRANCAIS DE LA BIODIVERSITE

Depuis 01/01/2020

Forme juridique

Établissement public national à caractère administratif

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

VERCEL-VILLEDIEU-LE-CAMP

Capital

Effectif

51

OFFICE NATIONAL DE LA CHASSE ET DE LA FAUNE SAUVAGE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Établissement public national à caractère administratif

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

VERCEL-VILLEDIEU-LE-CAMP

Capital

Effectif

OFFICE NATIONAL DE LA CHASSE ET DE LA FAUNE SAUVAGE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Établissement public national à caractère administratif

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

VERCEL-VILLEDIEU-LE-CAMP

Capital

Effectif

SYND INTER COM SECR MAIRIE CANTON VERCEL

Depuis 30/09/1965

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

VERCEL-VILLEDIEU-LE-CAMP

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE VILLERS-CHIEF

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLERS-CHIEF

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE CHAUX LES PASSAVANT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAUX-LES-PASSAVANT

Capital

Effectif

01

COMMUNE D'EYSSON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

EYSSON

Capital

Effectif

NN

COMMUNE DE LANDRESSE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LANDRESSE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE LANDRESSE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LANDRESSE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE VELLEROT-LES-VERCEL

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VELLEROT-LES-VERCEL

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE VERCEL-VILLEDIEU-LE-CAMP

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VERCEL-VILLEDIEU-LE-CAMP

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE BREMONDANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BREMONDANS

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE COURTETAIN ET SALANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

COURTETAIN-ET-SALANS

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE LANDRESSE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LANDRESSE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE VERCEL-VILLEDIEU-LE-CAMP

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VERCEL-VILLEDIEU-LE-CAMP

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE VERCEL-VILLEDIEU-LE-CAMP

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VERCEL-VILLEDIEU-LE-CAMP

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE BELMONT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BELMONT

Capital

Effectif

01

COMMUNE D'ORSANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ORSANS

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE VERCEL-VILLEDIEU-LE-CAMP

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VERCEL-VILLEDIEU-LE-CAMP

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE VERCEL-VILLEDIEU-LE-CAMP

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VERCEL-VILLEDIEU-LE-CAMP

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE LANDRESSE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LANDRESSE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE VILLERS-CHIEF

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLERS-CHIEF

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE BREMONDANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BREMONDANS

Capital

Effectif

01

COMMUNE ASSOCIEE VILLEDIEU LE CAMP

Depuis 19/08/1962

Forme juridique

Commune associée et commune déléguée

Activité

Administration publique générale

Lieu

VERCEL-VILLEDIEU-LE-CAMP

Capital

Effectif

COMMUNE DE VERCEL-VILLEDIEU-LE-CAMP

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VERCEL-VILLEDIEU-LE-CAMP

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE CHAUX LES PASSAVANT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAUX-LES-PASSAVANT

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE CHEVIGNEY-LES-VERCEL

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHEVIGNEY-LES-VERCEL

Capital

Effectif

02