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120 Résultats :

COMMUNE DE LES COMBES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES COMBES

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE LE BELIEU

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE BELIEU

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE LA CHENALOTTE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA CHENALOTTE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE MONTLEBON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTLEBON

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE MORTEAU

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MORTEAU

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE LE BELIEU

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE BELIEU

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE LES FINS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES FINS

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE LES FINS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES FINS

Capital

Effectif

21

COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE MORTEAU

Depuis 18/07/1973

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

MORTEAU

Capital

Effectif

12

COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE MORTEAU

Depuis 18/07/1973

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

MORTEAU

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE LA CHENALOTTE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA CHENALOTTE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE LES COMBES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES COMBES

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE NOEL CERNEUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NOEL-CERNEUX

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE NOEL CERNEUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NOEL-CERNEUX

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE LA CHENALOTTE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA CHENALOTTE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE LA CHENALOTTE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA CHENALOTTE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE LES FINS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES FINS

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE LES FINS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES FINS

Capital

Effectif

21

TRESORERIE GENERALE DU DOUBS

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

MORTEAU

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE MORTEAU

Depuis 18/07/1973

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

MORTEAU

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE MONTLEBON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTLEBON

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE MORTEAU

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MORTEAU

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE MORTEAU

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MORTEAU

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE LES COMBES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES COMBES

Capital

Effectif

11

DIRECTION DEPARTEMENTALE FINANCES PUBLIQUES DOUBS

Depuis 26/04/2010

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

MORTEAU

Capital

Effectif

41

COMMUNE DE LE BELIEU

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE BELIEU

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE LA CHENALOTTE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA CHENALOTTE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE LES FINS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES FINS

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE LES FINS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES FINS

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE LES FINS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES FINS

Capital

Effectif

21