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82 Résultats :

COMMUNE DE BURNEVILLERS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BURNEVILLERS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE TREVILLERS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TREVILLERS

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE COURTEFONTAINE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

COURTEFONTAINE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE COURTEFONTAINE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

COURTEFONTAINE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE FERRIERES LE LAC

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FERRIERES-LE-LAC

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE FESSEVILLERS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FESSEVILLERS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE GOUMOIS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GOUMOIS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE TREVILLERS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TREVILLERS

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE TREVILLERS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TREVILLERS

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE BELFAYS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BELFAYS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE BELFAYS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BELFAYS

Capital

Effectif

02

GROUPEMENT INTERCOMMUNAL POUR LE DEVELOPPEMENT ET L ENVIRONNEMENT ENTRE DESSOUBRE ET DOUBS

Depuis 19/12/2000

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

TREVILLERS

Capital

Effectif

COMMUNE DE BURNEVILLERS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BURNEVILLERS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE FERRIERES LE LAC

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FERRIERES-LE-LAC

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE GOUMOIS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GOUMOIS

Capital

Effectif

02

COMMUNE D'INDEVILLERS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

INDEVILLERS

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE THIEBOUHANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

THIEBOUHANS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE TREVILLERS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TREVILLERS

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE BELFAYS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BELFAYS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE LES PLAINS ET GRANDS ESSARTS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES PLAINS-ET-GRANDS-ESSARTS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE THIEBOUHANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

THIEBOUHANS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE TREVILLERS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TREVILLERS

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE THIEBOUHANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

THIEBOUHANS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE COURTEFONTAINE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

COURTEFONTAINE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE FERRIERES LE LAC

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FERRIERES-LE-LAC

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE FERRIERES LE LAC

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FERRIERES-LE-LAC

Capital

Effectif

01

GROUPEMENT INTERCOMMUNAL POUR LE DEVELOPPEMENT ET L ENVIRONNEMENT ENTRE DESSOUBRE ET DOUBS

Depuis 19/12/2000

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

TREVILLERS

Capital

Effectif

COMMUNE DE GOUMOIS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GOUMOIS

Capital

Effectif

02

COMMUNE D'INDEVILLERS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

INDEVILLERS

Capital

Effectif

03

COMMUNE D'INDEVILLERS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

INDEVILLERS

Capital

Effectif

03