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SYND MIXTE DU COMPLEXE SPORTIF ROUSSEAU

Depuis 15/12/1969

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

VOUJEAUCOURT

Capital

Effectif

SYNDICAT DE LA TRESORERIE DE MONTBELIARD ET DES DEUX VALLEES

Depuis 21/01/1961

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

VOUJEAUCOURT

Capital

Effectif

NN

SYNDICAT DE LA TRESORERIE DE MONTBELIARD ET DES DEUX VALLEES

Depuis 21/01/1961

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

VOUJEAUCOURT

Capital

Effectif

NN

SIVOM DE BERCHE DAMPIERRE-SUR-LE-DOUBS

Depuis 15/10/1969

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

BERCHE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE BERCHE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BERCHE

Capital

Effectif

01

COMMUNAUTE D'AGGLO PAYS DE MONTBELIARD

Depuis 01/07/1959

Forme juridique

Communauté d'agglomération

Activité

Administration publique générale

Lieu

VOUJEAUCOURT

Capital

Effectif

COMMUNE DE BART

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BART

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE VOUJEAUCOURT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VOUJEAUCOURT

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE DAMPIERRE SUR LE DOUBS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DAMPIERRE-SUR-LE-DOUBS

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE VOUJEAUCOURT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VOUJEAUCOURT

Capital

Effectif

21

COMMUNAUTE D'AGGLO PAYS DE MONTBELIARD

Depuis 01/07/1959

Forme juridique

Communauté d'agglomération

Activité

Administration publique générale

Lieu

VOUJEAUCOURT

Capital

Effectif

COMMUNE DE BERCHE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BERCHE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE VOUJEAUCOURT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VOUJEAUCOURT

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE BART

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BART

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE BART

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BART

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE VOUJEAUCOURT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VOUJEAUCOURT

Capital

Effectif

21

SIVOM DE BERCHE DAMPIERRE-SUR-LE-DOUBS

Depuis 15/10/1969

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

DAMPIERRE-SUR-LE-DOUBS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE COURCELLES LES MONTBELIARD

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

COURCELLES-LES-MONTBELIARD

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE VOUJEAUCOURT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VOUJEAUCOURT

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE VOUJEAUCOURT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VOUJEAUCOURT

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE DAMPIERRE SUR LE DOUBS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DAMPIERRE-SUR-LE-DOUBS

Capital

Effectif

03

SIVOM DE BERCHE DAMPIERRE-SUR-LE-DOUBS

Depuis 15/10/1969

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

BERCHE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE DAMPIERRE SUR LE DOUBS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DAMPIERRE-SUR-LE-DOUBS

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE DAMPIERRE SUR LE DOUBS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DAMPIERRE-SUR-LE-DOUBS

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE VOUJEAUCOURT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VOUJEAUCOURT

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE VOUJEAUCOURT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VOUJEAUCOURT

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE COURCELLES LES MONTBELIARD

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

COURCELLES-LES-MONTBELIARD

Capital

Effectif

11

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