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SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE DES ECOLES DES VERGERS

Depuis 11/07/1986

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

CORCONDRAY

Capital

Effectif

SIVOS DU RPI DES 3 MOULINS

Depuis 07/07/1997

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

OSSELLE-ROUTELLE

Capital

Effectif

02

SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE DES ECOLES DES VERGERS

Depuis 11/07/1986

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

CORCELLES-FERRIERES

Capital

Effectif

SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE DES ECOLES DES VERGERS

Depuis 11/07/1986

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

FERRIERES-LES-BOIS

Capital

Effectif

SIVOS DU COLLEGE DE SAINT-VIT

Depuis 02/10/1962

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

SAINT-VIT

Capital

Effectif

03

SYNDICAT MIXTE DE LA PERCEPTION DE SAINT VIT

Depuis 11/05/1955

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

SAINT-VIT

Capital

Effectif

SYNDICAT DE LA PERCEPTION DE SAINT-VIT

Depuis 11/05/1955

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

SAINT-VIT

Capital

Effectif

COMMUNE DE CORCELLES-FERRIERES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CORCELLES-FERRIERES

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE ROSET FLUANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ROSET-FLUANS

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE VELESMES ESSARTS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VELESMES-ESSARTS

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE VILLARS SAINT GEORGES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLARS-SAINT-GEORGES

Capital

Effectif

02

TRESORERIE GENERALE DU DOUBS

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-VIT

Capital

Effectif

COMMUNE DE BERTHELANGE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BERTHELANGE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE DANNEMARIE SUR CRETE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DANNEMARIE-SUR-CRETE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE ROSET FLUANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ROSET-FLUANS

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE BERTHELANGE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BERTHELANGE

Capital

Effectif

11

CC DU VAL SAINT-VITOIS

Depuis 14/12/2001

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-VIT

Capital

Effectif

COMMUNE DE FERRIERES LES BOIS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FERRIERES-LES-BOIS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE VELESMES ESSARTS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VELESMES-ESSARTS

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE DANNEMARIE SUR CRETE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DANNEMARIE-SUR-CRETE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE ROSET FLUANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ROSET-FLUANS

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE SAINT VIT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-VIT

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE SAINT VIT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-VIT

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE BERTHELANGE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BERTHELANGE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE SAINT VIT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-VIT

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE POUILLEY FRANCAIS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

POUILLEY-FRANCAIS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE ROSET FLUANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ROSET-FLUANS

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE SAINT VIT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-VIT

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE VILLARS SAINT GEORGES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLARS-SAINT-GEORGES

Capital

Effectif

02

COMMUNE ASSOCIEE ANTORPE

Depuis 01/06/1974

Forme juridique

Commune associée et commune déléguée

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-VIT

Capital

Effectif