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96 Résultats :

COMMUNE DE GONSANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GONSANS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE LANANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LANANS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE NANCRAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NANCRAY

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE VAUCHAMPS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BOUCLANS

Capital

Effectif

COMMUNE DE SAINT JUAN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-JUAN

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE VAUDRIVILLERS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VAUDRIVILLERS

Capital

Effectif

SYND INTERCOMMUNAL FORESTIER DE BOUCLANS

Depuis 23/08/1974

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique générale

Lieu

BOUCLANS

Capital

Effectif

COMMUNE DE GLAMONDANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GLAMONDANS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE GONSANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GONSANS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MAGNY-CHATELARD

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MAGNY-CHATELARD

Capital

Effectif

COMMUNE DE NAISEY LES GRANGES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NAISEY-LES-GRANGES

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE NANCRAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NANCRAY

Capital

Effectif

11

COMMUNE D'OSSE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

OSSE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE BOUCLANS

Depuis 01/01/2018

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BOUCLANS

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE GLAMONDANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GLAMONDANS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE GONSANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GONSANS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE NAISEY LES GRANGES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NAISEY-LES-GRANGES

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE NANCRAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NANCRAY

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE NANCRAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NANCRAY

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE CHAMPLIVE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAMPLIVE

Capital

Effectif

03

COMMUNE ASSOCIEE GRANGES DE VIENNEY

Depuis 01/01/1973

Forme juridique

Commune associée et commune déléguée

Activité

Administration publique générale

Lieu

NAISEY-LES-GRANGES

Capital

Effectif

COMMUNE DE LANANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LANANS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE NANCRAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NANCRAY

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE NANCRAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NANCRAY

Capital

Effectif

11

COMMUNE D'OSSE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

OSSE

Capital

Effectif

02

COMMUNE D'OSSE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

OSSE

Capital

Effectif

02

COMMUNE D'AISSEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AISSEY

Capital

Effectif

02

COMMUNE D'AISSEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AISSEY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE COTEBRUNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

COTEBRUNE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE LANANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LANANS

Capital

Effectif

02